HP LaserJet 9040/9050 HP LaserJet 9040mfp/9050mfp - (multiple language) Gettin - Page 77

FRWW Garantie de protection Premium HP Garantie limitée des cartouches d'impression et des tambours d'imagerie Ce produit HP est garanti être exempt de défauts de matériau et de fabrication. Cette garantie ne couvre pas les produits (a) ayant été remplis, modifiés, refaits, reconditionnés ou soumis à une utilisation impropre ou abusive, (b) présentant des problèmes résultant d'une utilisation incorrecte, d'un stockage inadéquat ou d'une exploitation ne répondant pas aux spécifications écologiques publiées pour le produit ou (c) présentant une usure provenant d'une utilisation normale. Pour obtenir un service de garantie, veuillez renvoyer le produit au lieu d'achat (accompagné d'une description écrite du problème et des exemples d'impression) ou contactez l'assistance clientèle HP. Suivant le choix de HP, HP remplacera le produit s'étant avéré être défectueux ou remboursera le prix d'achat. DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, LA GARANTIE CI-DESSUS EST EXCLUSIVE ET AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, ECRITE OU ORALE, N'EST EXPRIMEE OU IMPLICITE ET HP DECLINE EXPLICITEMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE, DE QUALITE SATISFAISANTE ET D'APTITUDE A REMPLIR UNE FONCTION DEFINIE. DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES OU INDIRECTS (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS ET DE DONNEES) OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE RELATIF A UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU AUTRE. LES TERMES DE GARANTIE DE CETTE DECLARATION, SAUF DANS LES LIMITES LEGALEMENT AUTORISEES, N'EXCLUENT PAS, NI NE LIMITENT, NI NE MODIFIENT LES DROITS DE VENTE STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES, MAIS VIENNENT S'AJOUTER A CES DROITS. Termes de la licence d'utilisation du logiciel HP ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. L'UTILISATION DU LOGICIEL INDIQUE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CETTE LICENCE, VOUS POUVEZ RENVOYER LE LOGICIEL ET OBTENIR UN REMBOURSEMENT COMPLET. SI LE LOGICIEL EST LIVRE AVEC UN AUTRE PRODUIT, VOUS POUVEZ RENVOYER L'INTEGRALITE DU PRODUIT NON UTILISE ET OBTENIR UN REMBOURSEMENT COMPLET. La licence d'utilisation suivante régit votre utilisation du Logiciel fourni, sauf si vous avez passé un autre contrat signé avec HP. Octroi de licence d'utilisation HP vous accorde une licence permettant l'utilisation d'un seul exemplaire du Logiciel. Par « utilisation », HP entend le stockage, le chargement, l'installation, l'exécution ou l'affichage du Logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel, ni à désactiver la moindre option de cession de licence ou de contrôle du Logiciel. Si le Logiciel vous est cédé pour une « utilisation simultanée », vous n'avez pas le droit d'accorder l'utilisation simultanée du Logiciel à un nombre d'utilisateurs supérieur à celui autorisé. Droits de propriété Le Logiciel est la propriété intellectuelle de HP ou de ses fournisseurs tiers. La licence d'utilisation ne confère aucun titre ni droit de propriété sur le Logiciel et ne constitue pas une vente des droits sur le Logiciel. Les fournisseurs tiers de HP peuvent protéger leurs droits en cas de violation des termes de cette licence d'utilisation. Informations sur les réglementations et la garantie 75 Français