HP LaserJet 9040/9050 HP LaserJet 9040mfp/9050mfp - (multiple language) Gettin - Page 78

Copies et adaptations Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou des adaptations du Logiciel à des fins d'archivage, ou lorsqu'une copie ou une adaptation constitue une étape indispensable de l'utilisation autorisée du Logiciel. Vous devez reproduire tous les avis de copyright de l'original du Logiciel sur toutes les copies ou adaptations. Vous n'êtes pas autorisé à copier le Logiciel sur un réseau public. Désassemblage ou décodage interdit Vous n'avez pas le droit de désassembler ou de décompiler le Logiciel sans autorisation écrite préalable de HP. Dans certaines juridictions, l'autorisation de HP peut ne pas être indispensable pour une décompilation ou un désassemblage partiel. A sa demande, vous fournirez à HP des informations suffisamment détaillées sur le désassemblage ou la décompilation. Vous n'êtes pas autorisé à décoder le Logiciel sauf si le décodage est une étape incontournable de son utilisation. Transfert Votre licence d'utilisation prend automatiquement fin en cas de transfert du Logiciel. Dès qu'un transfert a lieu, vous devez livrer le Logiciel, y compris tout exemplaire et documentation associés, au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du transfert doit accepter les termes de cette licence comme condition imposée au transfert. Rupture de contrat HP peut révoquer votre licence d'utilisation sur préavis en cas de non-respect des termes de cette licence. A la rupture du contrat, vous devez détruire immédiatement le Logiciel, ainsi que toutes les copies, adaptations et parties fusionnées sous quelque forme que ce soit. Critères d'exportation Vous n'êtes pas autorisé à exporter ou à réexporter le Logiciel, ou toute copie ou adaptation de ce Logiciel, sous peine d'être en infraction vis-à-vis des lois ou réglementations en vigueur. Restrictions concernant le gouvernement américain Le Logiciel et toute documentation associée ont été développés entièrement par des fonds privés. Ils sont livrés et cédés sous licence comme « logiciel commercial », tel que défini dans la clause DFARS 252.227-7013 (octobre 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), comme « article commercial », tel que défini dans la clause FAR 2.101 (a), ou comme « logiciel d'usage restreint », tel que défini dans la clause FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou toute clause contractuelle ou réglementation d'agence équivalente), selon celle qui s'applique. Vous jouissez uniquement des droits octroyés pour le Logiciel et toute documentation associée par la clause FAR ou DFARS applicable, ou par le contrat d'utilisation de logiciel HP standard concernant le produit en question. 76 Installation du produit FRWW