Epson V500 Notices - Page 11

Ce Qui PrÉcÈde Constitue La Seule Garantie Et Exclut Toute Autre

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Éléments non couverts par la garantie : La présente garantie ne s'applique pas aux produits réusinés ou remis à neuf. Cette garantie ne s'applique qu'aux États-Unis et au Canada et dans le contexte d'une utilisation normale. Elle ne s'applique pas aux dommages subis par le produit Epson du fait de l'utilisation de pièces et fournitures qui ne sont pas fabriquées, distribuées ni homologuées par Epson. Cette garantie n'est pas transférable. Sont notamment exclus de la garantie : les composants ou périphériques fabriqués par des tiers et ajoutés au produit Epson après son expédition par Epson, comme par exemple des cartes, processeurs ou unités de disque ajoutés par le revendeur. Epson ne sera pas tenue d'effectuer d'intervention au titre de la garantie lorsque l'étiquette ou le logo Epson, le numéro de série ou la plaque signalétique ont été enlevés du produit; si le produit n'est pas correctement entretenu ou ne fonctionne pas correctement du fait d'une utilisation inadéquate ou abusive, d'une installation incorrecte, d'une négligence, d'avaries lors du transport, de dommages causés par des désastres tels un incendie, une inondation ou la foudre, d'une surtension électrique, de problèmes logiciels, d'une interaction avec des produits d'une autre marque qu'Epson ou d'une intervention effectuée par un tiers autre qu'un réparateur Epson agréé. Si une anomalie déclarée ne peut être identifiée ou reproduite, les frais engagés seront à votre charge. CE QUI PRÉCÈDE CONSTITUE LA SEULE GARANTIE ET EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-VIOLATION OU D'APTITUDE À UNE FIN PARTICULIÈRE. CERTAINES LOIS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES. SI CES LOIS S'APPLIQUENT, TOUTES LES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES SONT LIMITÉES À LA PÉRIODE DE GARANTIE DÉFINIE CI-DESSUS. SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES, TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE FAITE PAR UNE AUTRE PERSONNE OU SOCIÉTÉ EST NULLE. EN CAS D'ÉCHEC DES RECOURS CI-DESSUS, LA SEULE RESPONSABILITÉ D'EPSON SERA LIMITÉE À UN REMBOURSEMENT DU PRIX PAYÉ POUR LE PRODUIT EPSON COUVERT PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE. SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES DANS CETTE GARANTIE ÉCRITE, NI EPSON AMERICA, INC. NI SES FILIALES NE POURRONT ÊTRE TENUES RESPONSABLES EN CAS DE PERTE, GÊNE OU DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DU PRODUIT EPSON, QUE CE SOIT À LA SUITE DU NON-RESPECT DE LA GARANTIE OU D'UNE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE. Au Canada, les garanties englobent les garanties et les conditions. Certains territoires n'autorisant pas les limitations qui s'appliquent à la durée d'une garantie implicite et d'autres n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation des dommages, il est possible que les limitations et exclusions ci-dessus ne s'appliquent pas à vous. La présente garantie vous donne des droits juridiques spéciaux auxquels peuvent s'ajouter d'autres droits pouvant varier d'un territoire à l'autre. 11

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Éléments non couverts par la garantie :
La présente garantie ne s’applique pas aux produits réusinés
ou remis à neuf. Cette garantie ne s’applique qu’aux États-Unis et au Canada et dans le contexte
d’une utilisation normale. Elle ne s’applique pas aux dommages subis par le produit Epson du fait
de l’utilisation de pièces et fournitures qui ne sont pas fabriquées, distribuées ni homologuées par
Epson. Cette garantie n’est pas transférable. Sont notamment exclus de la garantie : les composants
ou périphériques fabriqués par des tiers et ajoutés au produit Epson après son expédition par
Epson, comme par exemple des cartes, processeurs ou unités de disque ajoutés par le revendeur.
Epson ne sera pas tenue d’effectuer d’intervention au titre de la garantie lorsque l’étiquette ou le
logo Epson, le numéro de série ou la plaque signalétique ont été enlevés du produit; si le produit
n’est pas correctement entretenu ou ne fonctionne pas correctement du fait d’une utilisation
inadéquate ou abusive, d’une installation incorrecte, d’une négligence, d’avaries lors du transport,
de dommages causés par des désastres tels un incendie, une inondation ou la foudre, d’une
surtension électrique, de problèmes logiciels, d’une interaction avec des produits d’une autre
marque qu’Epson ou d’une intervention effectuée par un tiers autre qu’un réparateur Epson agréé.
Si une anomalie déclarée ne peut être identifiée ou reproduite, les frais engagés seront à votre
charge.
CE QUI PRÉCÈDE CONSTITUE LA SEULE GARANTIE ET EXCLUT TOUTE AUTRE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE
GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-VIOLATION OU
D’APTITUDE À UNE FIN PARTICULIÈRE. CERTAINES LOIS N’AUTORISENT PAS
L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES. SI CES LOIS S’APPLIQUENT, TOUTES
LES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES SONT LIMITÉES À LA PÉRIODE DE
GARANTIE DÉFINIE CI-DESSUS. SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES, TOUTE
DÉCLARATION OU GARANTIE FAITE PAR UNE AUTRE PERSONNE OU SOCIÉTÉ
EST NULLE. EN CAS D’ÉCHEC DES RECOURS CI-DESSUS, LA SEULE
RESPONSABILITÉ D’EPSON SERA LIMITÉE À UN REMBOURSEMENT DU PRIX PAYÉ
POUR LE PRODUIT EPSON COUVERT PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE.
SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES DANS CETTE GARANTIE ÉCRITE, NI EPSON
AMERICA, INC. NI SES FILIALES NE POURRONT ÊTRE TENUES RESPONSABLES EN
CAS DE PERTE, GÊNE OU DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS,
SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE
L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION DU PRODUIT EPSON, QUE CE SOIT À LA SUITE
DU NON-RESPECT DE LA GARANTIE OU D’UNE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE.
Au Canada, les garanties englobent les garanties et les conditions.
Certains territoires n’autorisant pas les limitations qui s’appliquent à la durée d’une garantie
implicite et d’autres n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation des dommages, il est possible que
les limitations et exclusions ci-dessus ne s’appliquent pas à vous. La présente garantie vous donne
des droits juridiques spéciaux auxquels peuvent s’ajouter d'autres droits pouvant varier d’un
territoire à l’autre.