HP Ep7110 HP ep7100/ep9010 Series Accessories - Warranty - Page 11

Contrat, Un DÉlit Ou Toute Autre ThÉorie Juridique, Ceci MÊme Si Hp

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9. La garantie limitée HP s'applique à tous les pays dans lesquels le produit HP couvert est distribué par HP. limites de la garantie SOUS RÉSERVE DE LA RÉGLEMENTATION LOCALE, HP ET SES FOURNISSEURS TIERS EXCLUENT TOUTE AUTRE GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN RAPPORT AVEC LES PRODUITS HP, ET EXCLUENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU CONDITION DE MISE SUR LE MARCHÉ, DE QUALITE REQUISE ET D'ADÉQUATION A UN USAGE PARTICULIER. limites de responsabilité 1. Sous réserve de la réglementation locale, les recours énoncés dans la présente garantie sont les recours uniques et exclusifs auxquels le client peut prétendre. 2. SOUS RÉSERVE DE LA RÉGLEMENTATION LOCALE, À L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS SPÉCIFIÉES EXPRESSÉMENT DANS LA PRÉSENTE GARANTIE, LA RESPONSABILITÉ DE HP OU DE SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE ENGAGÉE POUR UN QUELCONQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, FORTUIT OU CONSÉCUTIF, QU'ELLE SE BASE SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, CECI MÊME SI HP A ÉTÉ AVERTI DE L'ÉVENTUALITÉ DUDIT DOMMAGE. réglementation locale 1. La présente garantie accorde des droits particuliers au client. Ce dernier peut également bénéficier d'autres droits, dont la nature peut varier en fonction de l'état (États-Unis), de la province (Canada) ou du pays (reste du monde). 2. Dans la mesure où les termes de la présente garantie sont en contradiction avec les lois en vigueur à l'endroit où le produit HP est utilisé, ils devront être modifiés pour correspondre aux lois en question. Au titre desdites lois, certaines clauses de non-responsabilité et limites de la présente garantie pourraient ne pas s'appliquer au client. Par exemple, certains états des ÉtatsUnis, ainsi que certains gouvernements en dehors des États-Unis (y compris les provinces du Canada), peuvent : • Ne pas admettre les clauses de non-responsabilité et limites de la présente garantie restreignant les droits statutaires des consommateurs (par exemple au Royaume-Uni) ; • Restreindre par ailleurs la faculté d'un fabricant à mettre en pratique lesdites clauses de non-responsabilité ou limites ; ou • Accorder au client des garanties supplémentaires, préciser la durée des garanties implicites dont le fabricant ne peut être exonéré, ou ne pas autoriser les limites de durée des garanties implicites. 3. POUR LES VENTES AU DÉTAIL EN AUSTRALIE ET EN NOUVELLE-ZÉLANDE, LES CONDITIONS DE LA PRÉSENTE GARANTIE, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, N'EXCLUENT PAS, NI NE LIMITENT OU MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES S'APPLIQUANT AUX PRODUITS HP VENDUS AUXDITS CLIENTS, MAIS S'Y AJOUTENT.

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La garantie limitée HP s’applique à tous les pays dans lesquels le produit HP couvert est
distribué par HP.
limites de la garantie
SOUS RÉSERVE DE LA RÉGLEMENTATION LOCALE, HP ET SES FOURNISSEURS TIERS
EXCLUENT TOUTE AUTRE GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN RAPPORT AVEC LES PRODUITS HP, ET EXCLUENT
EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU CONDITION DE MISE SUR LE
MARCHÉ, DE QUALITE REQUISE ET D’ADÉQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
limites de responsabilité
1.
Sous réserve de la réglementation locale, les recours énoncés dans la présente garantie sont les
recours uniques et exclusifs auxquels le client peut prétendre.
2.
SOUS RÉSERVE DE LA RÉGLEMENTATION LOCALE, À L'EXCEPTION DES
OBLIGATIONS SPÉCIFIÉES EXPRESSÉMENT DANS LA PRÉSENTE GARANTIE, LA
RESPONSABILITÉ DE HP OU DE SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRA EN
AUCUN CAS ÊTRE ENGAGÉE POUR UN QUELCONQUE DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, PARTICULIER, FORTUIT OU CONSÉCUTIF, QU’ELLE SE BASE SUR UN
CONTRAT, UN DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, CECI MÊME SI HP
A ÉTÉ AVERTI DE L’ÉVENTUALITÉ DUDIT DOMMAGE.
réglementation locale
1.
La présente garantie accorde des droits particuliers au client. Ce dernier peut également
bénéficier d’autres droits, dont la nature peut varier en fonction de l’état (États-Unis), de la
province (Canada) ou du pays (reste du monde).
2.
Dans la mesure où les termes de la présente garantie sont en contradiction avec les lois en
vigueur à l'endroit où le produit HP est utilisé, ils devront être modifiés pour correspondre aux
lois en question. Au titre desdites lois, certaines clauses de non-responsabilité et limites de la
présente garantie pourraient ne pas s'appliquer au client. Par exemple, certains états des États-
Unis, ainsi que certains gouvernements en dehors des États-Unis (y compris les provinces du
Canada), peuvent :
•
Ne pas admettre les clauses de non-responsabilité et limites de la présente garantie
restreignant les droits statutaires des consommateurs (par exemple au Royaume-Uni) ;
•
Restreindre par ailleurs la faculté d'un fabricant à mettre en pratique lesdites clauses de
non-responsabilité ou limites ; ou
•
Accorder au client des garanties supplémentaires, préciser la durée des garanties
implicites dont le fabricant ne peut être exonéré, ou ne pas autoriser les limites de durée
des garanties implicites.
3.
POUR LES VENTES AU DÉTAIL EN AUSTRALIE ET EN NOUVELLE-ZÉLANDE, LES
CONDITIONS DE LA PRÉSENTE GARANTIE, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR
LA LOI, N’EXCLUENT PAS, NI NE LIMITENT OU MODIFIENT LES DROITS
STATUTAIRES OBLIGATOIRES S’APPLIQUANT AUX PRODUITS HP VENDUS
AUXDITS CLIENTS, MAIS S’Y AJOUTENT.