HP KC783AA HP Pocket Media Drives - Limited Warranty and Support Guide - Page 12

Limitations de responsabilité, Garanties limitées sur les options et les logiciels

Page 12 highlights

La présente garantie limitée vous accorde des droits juridiques précis. Il est également possible que vous bénéficiiez d'autres droits suivant votre lieu de résidence. Il vous est recommandé de consulter les lois applicables dans l'état, le pays ou la région où vous résidez afin de connaître vos droits. HORMIS DANS LES CAS OÙ LA LOI L'AUTORISE, LES MODALITÉS DE CETTE GARANTIE NE CONSTITUENT PAS UNE EXCLUSION, UNE RESTRICTION NI UNE MODIFICATION, MAIS S'AJOUTENT AUX DROITS RÉGLEMENTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES À LA VENTE DE CE PRODUIT. Limitations de responsabilité Dans la mesure où les lois en vigueur le permettent, les garanties énoncées dans ce document sont vos seuls et uniques recours. Ces termes et conditions annulent tous les accords conclus ou les démarches effectuées précédemment, y compris ceux et celles qui figurent dans la documentation commerciale HP ou les conseils prodigués par ou au nom de HP eu égard à votre achat. SOUS RÉSERVE DES LOIS APPLICABLES, ET À L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS SUSMENTIONNÉES, LA SOCIÉTÉ HP NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE DOMMAGES RÉSULTANT DE L'UTILISATION DU PRODUIT OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PRODUIT, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE LE DOMMAGE RELÈVE D'UN CONTRAT, D'UN PRÉJUDICE OU TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE, MÊME DANS LE CAS OÙ ELLE AURAIT ÉTÉ AVERTIE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LA SOCIÉTÉ HP DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT AUX PLAINTES FORMULÉES PAR UN TIERS OU FORMULÉES PAR VOUS POUR LE COMPTE D'UN TIERS. Garanties limitées sur les options et les logiciels Votre garantie limitée sur les options comprend pour une durée d'une (1) année (Période de garantie limitée Option HP), l'échange de pièces sur toutes les options de marque HP ou de marque Compaq (Options HP). Si votre option HP est installée sur du matériel HP, la société HP peut proposer un service de garantie pour la période de garantie limitée Options HP ou pour le reste de la période de garantie limitée du matériel HP sur lequel l'option HP est installée, la plus longue de ces périodes étant prise en considération, sans toutefois dépasser trois (3) ans à compter de la date d'achat de l'option HP. La période de garantie limitée Options HP démarre à compter de la date d'achat. La facture ou le récépissé de livraison daté où figure la date d'achat indique la date de départ. Les options de marque autre que HP sont fournies « EN L'ÉTAT », sous réserve des lois applicables en vigueur. Les fabricants et fournisseurs autres que HP peuvent vous proposer des garanties directement. SAUF STIPULATION CONTRAIRE INDIQUÉE DANS UN CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL D'UN LOGICIEL OU UN ACCORD DE LICENCE DE PROGRAMME, OU SOUS RÉSERVE D'UNE OBLIGATION D'APRÈS LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LES LOGICIELS, Y COMPRIS LE SYSTÈME D'EXPLOITATION ET TOUS LES LOGICIELS PRÉINSTALLÉS PAR HP SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT ».

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La présente garantie limitée vous accorde des droits juridiques précis. Il est également possible que vous
bénéficiiez d’autres droits suivant votre lieu de résidence. Il vous est recommandé de consulter les lois
applicables dans l’état, le pays ou la région où vous résidez afin de connaître vos droits.
HORMIS DANS LES CAS OÙ LA LOI L’AUTORISE, LES MODALITÉS DE CETTE GARANTIE NE
CONSTITUENT PAS UNE EXCLUSION, UNE RESTRICTION NI UNE MODIFICATION, MAIS
S’AJOUTENT AUX DROITS RÉGLEMENTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES À LA VENTE DE CE
PRODUIT.
Limitations de responsabilité
Dans la mesure où les lois en vigueur le permettent, les garanties énoncées dans ce document sont vos
seuls et uniques recours. Ces termes et conditions annulent tous les accords conclus ou les démarches
effectuées précédemment, y compris ceux et celles qui figurent dans la documentation commerciale HP ou
les conseils prodigués par ou au nom de HP eu égard à votre achat.
SOUS RÉSERVE DES LOIS APPLICABLES, ET À L’EXCEPTION DES OBLIGATIONS SUSMENTIONNÉES,
LA SOCIÉTÉ HP NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE DOMMAGES
RÉSULTANT DE L’UTILISATION DU PRODUIT OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE PRODUIT, Y
COMPRIS TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUE LE
DOMMAGE RELÈVE D’UN CONTRAT, D’UN PRÉJUDICE OU TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE, MÊME
DANS LE CAS OÙ ELLE AURAIT ÉTÉ AVERTIE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LA SOCIÉTÉ
HP DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT AUX PLAINTES FORMULÉES PAR UN TIERS OU
FORMULÉES PAR VOUS POUR LE COMPTE D’UN TIERS.
Garanties limitées sur les options et les logiciels
Votre garantie limitée sur les options comprend pour une durée d’une (1) année (Période de garantie
limitée Option HP), l’échange de pièces sur toutes les options de marque HP ou de marque Compaq
(Options HP). Si votre option HP est installée sur du matériel HP, la société HP peut proposer un service
de garantie pour la période de garantie limitée Options HP ou pour le reste de la période de garantie
limitée du matériel HP sur lequel l’option HP est installée, la plus longue de ces périodes étant prise en
considération, sans toutefois dépasser trois (3) ans à compter de la date d’achat de l’option HP. La
période de garantie limitée Options HP démarre à compter de la date d’achat. La facture ou le récépissé
de livraison daté où figure la date d’achat indique la date de départ. Les options de marque autre que
HP sont fournies « EN L’ÉTAT », sous réserve des lois applicables en vigueur. Les fabricants et fournisseurs
autres que HP peuvent vous proposer des garanties directement.
SAUF STIPULATION CONTRAIRE INDIQUÉE DANS UN CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
D’UN LOGICIEL OU UN ACCORD DE LICENCE DE PROGRAMME, OU SOUS RÉSERVE D’UNE
OBLIGATION D’APRÈS LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LES LOGICIELS, Y COMPRIS LE SYSTÈME
D’EXPLOITATION ET TOUS LES LOGICIELS PRÉINSTALLÉS PAR HP SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT ».