Xerox 2121L Network Guide - Page 38
Licence D'usage Du Logiciel, Definition, Licence, Propriete, Duree, Garantie, Responsabilite,
UPC - 095205428674
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LICENCE D'USAGE DU LOGICIEL DEFINITION Le Logiciel désigne les programmes et la documentation associée. LICENCE - Cette licence vous permet d'utiliser le Logiciel sur des ordinateurs personnels connectés sur un réseau local. Vous avez seulement le droit d'utiliser le logiciel pour imprimer sur un terminal multifonction unique. Vous ne pouvez pas prêter ni céder le droit d'utiliser le Logiciel à un tiers. - Vous êtes autorisé à effectuer une copie de sauvegarde. - Cette licence est non exclusive et non transférable. PROPRIETE Le fabricant ou ses fournisseurs conservent le droit de propriété du Logiciel. Vous ne devenez propriétaire que du CDROM. Vous ne devez pas modifier, adapter, décompiler, traduire, créer d'oeuvre dérivée, louer ou vendre le Logiciel ou la documentation. Tous droits non expressément concédés sont réservés par le fabricant ou ses fournisseurs. DUREE Cette licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez résilier la licence en détruisant le programme et la documentation, ainsi que leurs copies. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous ne respectez pas les modalités de ce contrat de licence. En cas de résiliation, vous vous engagez à détruire toutes les copies du programme et de la documentation. GARANTIE Le logiciel est fourni « en l'état », sans garanties explicites ou implicites, y compris mais s'en s'y limiter, les garanties implicites de qualité et d'adaptation à un usage particulier. L'utilisateur sera responsable de tous les risques impliquant les résultats et les performances du logiciel. Au cas où le programme s'avérerait défectueux, tous les frais de réparation ou de remise en état seraient pris en charge par l'acheteur. Le titulaire de la licence bénéficie toutefois de la garantie suivante: le CD-ROM sur lequel le Logiciel est enregistré est garanti, sans défaut matériel ou de fabrication dans des conditions d'utilisation et de fonctionnement normales pendant une période de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date de livraison, la copie de votre reçu faisant foi. Dans le cas où le défaut du CD-ROM se produirait à la suite d'un accident ou d'une mauvaise utilisation, ce CD-ROM ne serait pas remplacé dans le cadre de la garantie. RESPONSABILITE La seule responsabilité de votre revendeur et votre seul et unique recours est le remplacement du CD-ROM qui ne répondrait pas à la garantie et qui serait renvoyé accompagné d'une copie de votre reçu. Ni le fabricant ni qui que ce soit impliqué dans la création, la réalisation, la commercialisation ou la livraison de ce programme ne serait être responsable des dommages directs, indirects ou immatériels, tels que, cette liste n'étant pas limitative, perte d'informations, perte de temps, perte d'exploitation, perte de revenus, perte de clientèle, à la suite de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser un tel programme. EVOLUTION Dans un souci d'amélioration constant, le fabricant se réserve le droit de faire évoluer les caractéristiques du Logiciel sans préavis. En cas d'évolution, votre droit d'utilisation ne vous donne pas droit à des mises à jour gratuites. LOI APPLICABLE Cette licence est régie par le droit français. Tout litige découlant de l'interprétation ou de l'exécution de cette licence sera soumis aux Tribunaux de Paris. Etant donné l'évolution permanente de la technologie, le fabricant se réserve le droit de modifier les caractéristiques techniques indiquées pour ce produit, à tout moment, sans avis préalable, et/ou d'interrompre la production de ce produit. Tous les noms de produits et de marques pouvant être des marques déposées par leurs détenteurs respectifs sont reconnues dans les présentes. - 38 -