Archos 501353 User Guide - Page 32

Avis sur les droits d'auteur

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Français licence même si le cédant a été prévenu de cette éventualité. Étant donné que certaines juridictions ne reconnaissent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité quant aux dommages indirects ou accidentels, il est donc possible que les limitations stipulées ci-dessus ne vous soient pas applicables. Veuillez consulter votre contrat de vente pour obtenir la convention complète des droits de garantie, des solutions et de la limitation de responsabilité. De plus, la garantie ne couvre pas : 1. les dommages ou problèmes causés par une utilisation incorrecte ou abusive, un accident, une altération ou un branchement électrique d'intensité ou de voltage tension inappropriée. 2. les produits modifiés, ni ceux dont le scellé de garantie ou le numéro de série ont été endommagés. 3. les produits dépourvus de garantie ou de numéro de série. 4. les batteries ou autres consommables livrés avec ou compris dans l'équipement. L'utilisateur final s'engage à utiliser ce produit conformément à sa destination initiale, sans y apporter une quelconque modification technique susceptible de porter atteinte aux droits des tiers. Les modifications apportées aux circuits électroniques, au logiciel ou au boîtier de ce produit doivent être expressément approuvées par ARCHOS, sous peine d'annulation de toutes les clauses de garantie. Dans le cadre de la garantie contractuelle de ses produits, ARCHOS s'engage à assurer la disponibilité des pièces et composants essentiels à l'utilisation et au fonctionnement des produits pendant une période de deux ans à compter de leur première mise sur le marché au profit des consommateurs. Avis sur les droits d'auteur Copyright ARCHOS © 2010. Tous droits réservés. Ce document ne peut être, dans son intégralité ou en partie, copié, photocopié, reproduit, traduit ou enregistré sur aucun support électronique ou informatique sans l'accord écrit préalable d'ARCHOS. Tous les noms de marques et de produits sont des marques déposées appartenant à leurs propriétaires respectifs. Les caractéristiques sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. Les erreurs et omissions sont acceptées. Les images et illustrations peuvent ne pas toujours correspondre au contenu. Annulation de garantie : jusqu'aux limites autorisées par la législation applicable, les démarches et garanties de non-violation des droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle résultant de l'utilisation du produit sous d'autres conditions que celles précisées ci-dessus, sont exclues par la présente Ces informations sont mises à jour régulièrement. Pour obtenir des informations techniques et légales concernant votre produit, veuillez consulter le site Internet officiel d'ARCHOS. 32 User_Guide_1_Archos_9_PN109302_v1_book.indd 32 31/01/2011 15:06:39

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licence même si le cédant a été prévenu de cette éventualité. Étant donné que certaines juridictions ne reconnaissent pas l’exclusion ou la limitation de respon-
sabilité quant aux dommages indirects ou accidentels, il est donc possible que les limitations stipulées ci-dessus ne vous soient pas applicables.
Veuillez consulter votre contrat de vente pour obtenir la convention complète des droits de garantie, des solutions et de la limitation de responsabilité. De
plus, la garantie ne couvre pas :
1. les dommages ou problèmes causés par une utilisation incorrecte ou abusive, un accident, une altération ou un branchement électrique d’intensité ou de
voltage tension inappropriée.
2. les produits modifiés, ni ceux dont le scellé de garantie ou le numéro de série ont été endommagés.
3. les produits dépourvus de garantie ou de numéro de série.
4. les batteries ou autres consommables livrés avec ou compris dans l’équipement.
L’utilisateur final s’engage à utiliser ce produit conformément à sa destination initiale, sans y apporter une quelconque modification technique susceptible
de porter atteinte aux droits des tiers. Les modifications apportées aux circuits électroniques, au logiciel ou au boîtier de ce produit doivent être expres
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sément approuvées par ARCHOS, sous peine d’annulation de toutes les clauses de garantie. Dans le cadre de la garantie contractuelle de ses produits,
ARCHOS s’engage à assurer la disponibilité des pièces et composants essentiels à l’utilisation et au fonctionnement des produits pendant une période de
deux ans à compter de leur première mise sur le marché au profit des consommateurs.
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matique sans l’accord écrit préalable d’ARCHOS. Tous les noms de marques et de produits sont des marques déposées appartenant à leurs propriétaires
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Annulation de garantie : jusqu’aux limites autorisées par la législation applicable, les démarches et garanties de non-violation des droits d’auteur ou autres
droits de propriété intellectuelle résultant de l’utilisation du produit sous d’autres conditions que celles précisées ci-dessus, sont exclues par la présente
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