Motorola HF820 User Guide - Page 42

Avis de droits d'auteur des logiciels, limites permises par la loi. De plus

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Avis de droits d'auteur des logiciels Ce produit est contrôlé par des règlements sur l'exportation des États-Unis d'Amérique et du Canada. Les produits Motorola décrits dans le présent manuel peuvent comprendre un logiciel, sauvegardé dans la mémoire des semi-conducteurs ou ailleurs, et dont les droits d'auteur appartiennent à Motorola ou à une tierce partie. Les lois des États-Unis et de d'autres pays réservent certains droits d'exclusivité à Motorola et aux autres fournisseurs de logiciels protégés par droits d'auteur, comme les droits de distribution et de reproduction exclusifs du logiciel. Ainsi, tout logiciel contenu dans un produit Motorola et protégé par droits d'auteur ne peut être modifié, assujetti à l'ingénierie inverse, distribué ou reproduit de quelque façon que ce soit, dans les limites permises par la loi. De plus, l'achat d'un produit Motorola n'accorde aucun droit implicite ou direct, ou aucun permis sur les droits d'auteur, les brevets, les applications de brevets sur les logiciels de Motorola ou d'un autre fournisseur de logiciel, à l'exception du permis normal, non exclusif et sans redevance d'utilisation qui découle de l'application de la loi en ce qui a trait à la vente d'un produit. 40

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Avis de droits d’auteur des logiciels
Ce produit est contrôlé par des règlements sur l’exportation des
États-Unis d’Amérique et du Canada. Les produits Motorola décrits
dans le présent manuel peuvent comprendre un logiciel, sauvegardé
dans la mémoire des semi-conducteurs ou ailleurs, et dont les droits
d’auteur appartiennent à Motorola ou à une tierce partie. Les lois des
États-Unis et de d’autres pays réservent certains droits d’exclusivité à
Motorola et aux autres fournisseurs de logiciels protégés par droits
d’auteur, comme les droits de distribution et de reproduction exclusifs
du logiciel. Ainsi, tout logiciel contenu dans un produit Motorola et
protégé par droits d’auteur ne peut être modifié, assujetti à l’ingénierie
inverse, distribué ou reproduit de quelque façon que ce soit, dans les
limites permises par la loi. De plus, l’achat d’un produit Motorola
n’accorde aucun droit implicite ou direct, ou aucun permis sur les droits
d’auteur, les brevets, les applications de brevets sur les logiciels de
Motorola ou d’un autre fournisseur de logiciel, à l’exception du permis
normal, non exclusif et sans redevance d’utilisation qui découle de
l’application de la loi en ce qui a trait à la vente d’un produit.