Motorola HK100 HK100 - Quick Start Guide - Page 83

Droit d’auteur sur le contenu, Loi sur l’exportation, Enregistrement

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Page 83 highlights

être modifié, désassemblé, distribué ni reproduit de quelque façon que ce soit dans la mesure prévue par la loi. De plus, l'achat de produits Motorola ne signifie pas accorder, directement ou implicitement, par préclusion ou autre moyen, une quelconque licence en vertu des droits d'auteur, des brevets ou des applications brevetées de Motorola ou d'un fournisseur tiers de logiciels, sauf la licence d'utilisation normale, non exclusive, sans droit d'auteur et prévue par la loi lors de la vente d'un produit. Droit d'auteur sur le contenu La copie non Droitd'auteursurlecontenu autorisée de tout objet protégé par des droits d'auteur va à l'encontre des dispositions des lois sur les droits d'auteur des États-Unis et d'autres pays. Cet appareil n'a été conçu que pour copier des objets non protégés par des droits d'auteur, des objets pour lesquels vous détenez les droits d'auteur, des objets qu'il vous est permis de copier ou des objets que vous êtes légalement autorisé à copier. Si vous n'êtes pas certain de détenir les droits vous autorisant à copier tout objet, veuillez communiquer avec votre conseiller juridique. Assurances de la loi sur l'exportation Ce produit Loisurl'exportation est régi par les règlements sur l'exportation des États-Unis d'Amérique et du Canada. Les gouvernements du Canada et des États-Unis peuvent restreindre l'exportation ou la réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour obtenir de plus amples renseignements, communiquez avec le département du Commerce des États-Unis ou le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada. Enregistrement du produit Enregistrement Enregistrement de produit en ligne : www.motorola.com/us/productregistration L'enregistrement du produit constitue une étape importante afin de profiter pleinement de votre produit Motorola. L'enregistrement nous permet de communiquer avec vous si le produit ou le logiciel nécessitent une mise à jour et vous permet de demeurer à l'affût des nouveautés ou des promotions spéciales. L'enregistrement n'est pas obligatoire aux fins de la garantie. 23

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être modifié, désassemblé, distribué ni reproduit de quelque façon que ce soit dans
la mesure prévue par la loi. De plus, l’achat de produits Motorola ne signifie pas
accorder, directement ou implicitement, par préclusion ou autre moyen, une
quelconque licence en vertu des droits d’auteur, des brevets ou des applications
brevetées de Motorola ou d’un fournisseur tiers de logiciels, sauf la licence
d’utilisation normale, non exclusive, sans droit d’auteur et prévue par la loi lors de la
vente d’un produit.
Droit d’auteur sur le contenu
Droit d’auteur sur le contenu
La copie non autorisée de tout objet protégé par des droits d’auteur va à l’encontre
des dispositions des lois sur les droits d’auteur des États-Unis et d’autres pays. Cet
appareil n’a été conçu que pour copier des objets non protégés par des droits
d’auteur, des objets pour lesquels vous détenez les droits d’auteur, des objets qu’il
vous est permis de copier ou des objets que vous êtes légalement autorisé à copier.
Si vous n’êtes pas certain de détenir les droits vous autorisant à copier tout objet,
veuillez communiquer avec votre conseiller juridique.
Assurances de la loi sur l’exportation
Loi sur l’exportation
Ce produit est régi par les règlements sur l’exportation des États-Unis d’Amérique et
du Canada. Les gouvernements du Canada et des États-Unis peuvent restreindre
l’exportation ou la réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour
obtenir de plus amples renseignements, communiquez avec le département du
Commerce des États-Unis ou le ministère des Affaires étrangères et du Commerce
international du Canada.
Enregistrement du produit
Enregistrement
Enregistrement de produit en ligne :
www.motorola.com/us/productregistration
L’enregistrement du produit constitue une étape importante afin de profiter
pleinement de votre produit Motorola. L’enregistrement nous permet de
communiquer avec vous si le produit ou le logiciel nécessitent une mise à jour et
vous permet de demeurer à l’affût des nouveautés ou des promotions spéciales.
L’enregistrement n’est pas obligatoire aux fins de la garantie.