Oki B512dn B412dn/B532dn/B512dn Safety/Warranty/Regulatory Guide - Page 21
Information sur le transport, Information règlementaire, Autre information
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Consulter la section MANUTENTION ET ENTREPOSAGE (Section 7). Passé à une entreprise spécialisée dans le traitement des déchets. Cette matière comporte des risques d'explosion de poussière. Éliminer les déchets conformément aux règlements locaux, provinciaux et fédéraux. 14. Information sur le transport Observer tous les règlements du pays ou de la région. RÈGLEMENTS INTERNATIONAUX CLASSE ONU / NUMÉRO ONU : S.O. (ADR/RID, ADN/ADNR, IMDG, IATA) PRÉCAUTIONS SPÉCIALES POUR L'UTILISATEUR : Consulter la section MESURES EN CAS DE REJET ACCIDENTEL (Section 6). Consulter la section MANUTENTION ET ENTREPOSAGE (Section 7). S'assurer que les contenants ne présentent aucune rupture ou fuite. S'assurer que les contenants sont fermés hermétiquement. Observer tous les règlements du pays ou de la région. Éviter de chauffer (garder en dessous de 40 °C). 15. Information règlementaire INVENTAIRES : ENCS (Japon) Oui TSCA (É.-U.) Oui EINECS (UE) Non (ELINCS) AICS (Australie) Oui DSL (Canada) Non (NDSL) ECL (Corée) Oui PICCS (Philippines) Oui IECSC (Chine) Oui Information pour la Nouvelle-Zélande : Hazardous Substances and New Organisms (HSNO) Act 1996 : silice, composés d'étain, noir de carbone Tous les ingrédients sont répertoriés en vertu de The industrial Chemicals (Notification and Assesment ) Act 1989 , ou sous l'exemption pour les polymères. Tous les ingrédients sont exemptés, répertoriés ou considérés comme étant des polymères selon The Australian Inventory of Chemical Substances (AICS). Avec la Directive NIC504735 : Pas classifiée Les informations règlementaires de tous les pays ne peuvent pas toutes être identifiées; la conformité aux règlements du pays ou de la région incombe à l'utilisateur. 16. Autre information RÉFÉRENCES : - Safety data sheet for chemical products - Part 1: Content and order of sections (ISO 11014-1) - International Chemical Safety Cards (ICSC) (Compiler's Guide) (1994) Date de publication : 25 août 2014 Au meilleur des connaissances du fabricant, l'information contenue dans les présentes est exacte. Toutefois, ni le fabricant ni ses filiales ne font de représentations ou de garanties (expresses ou implicites), n'assument de responsabilité (y compris la responsabilité pour tout dommage direct, indirect, accessoire ou autre) concernant l'exactitude et l'exhaustivité de l'information contenue dans les présentes. Cette information peut, sans restriction, être non valide si la matière indiquée est utilisée conjointement avec une autre dans un processus particulier ou dans des conditions inhabituelles. La détermination de la convenance d'une matière quelconque pour une fin donnée relève entièrement de l'utilisateur qui en assume tous les risques et l'entière responsabilité. Toutes les matières peuvent présenter des dangers inconnus et doivent être utilisées avec des précautions adéquates. Le fabricant ne peut pas et n'offre aucune garantie que les dangers décrits dans les présentes sont les seuls qui existent. SDS PAGE 6 sur 6 21 - Français