Alpine IVE-W535HD Owner's Manual (french) - Page 94
Transfert Du Logiciel AutorisÉ, Mais
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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Tous les titres et droits de propriété intellectuelle inclus dans le SOFTWARE et y faisant référence (y compris, mais sans s'y limiter, les images, photographies, animations, vidéos, sons, musiques, textes et « appliquettes » incorporés dans le SOFTWARE), la documentation imprimée et toute copie du SOFTWARE appartiennent à MS, Microsoft Corporation, leurs associés ou leurs fournisseurs. Le SOFTWARE est utilisé sous licence. Il n'est pas vendu. Vous ne pouvez pas copier la documentation imprimée accompagnant le SOFTWARE. Tous les titres et droits de propriété intellectuelle des contenus ou visant les contenus accessibles par l'utilisation du SOFTWARE appartiennent aux titulaires des contenus respectifs et peuvent se trouver sous la protection des lois ou traités en vigueur sur les droits d'auteur ou les droits de propriété intellectuelle. Le présent EULA ne vous concède aucun droit quant à ces contenus. Tous les droits non spécifiquement accordés conformément à ce EULA sont réservés par MS, Microsoft Corporation, leurs associés ou leurs fournisseurs. L'utilisation de services en ligne accessibles via ce SOFTWARE peut être régie par les conditions d'utilisation relatives à ces services. Si ce SOFTWARE est accompagnée de documents fournis uniquement sous forme électronique, vous pouvez imprimer une copie de cette documentation. MARQUES COMMERCIALES. Ce EULA ne vous accorde aucun droit relatif à des marques commerciales ou à des marques de service d'ALPINE MS, Microsoft Corporation, leurs associés ou leurs fournisseurs. ASSISTANCE PRODUIT. L'assistance produit du SOFTWARE n'est pas fournie par MS, sa société mère, Microsoft Corporation, ou ses associés ou fournisseurs. Pour l'assistance produit, reportez-vous au numéro d'assistance ALPINE fourni dans la documentation du DEVICE. Si vous avez des questions sur ce EULA ou si vous souhaitez contacter ALPINE pour toute autre raison, reportez-vous à l'adresse fournie dans la documentation du DEVICE. TRANSFERT DU LOGICIEL AUTORISÉ, MAIS SOUS CERTAINES CONDITIONS. Vous pouvez transférer de manière permanente les droits de ce EULA uniquement comme une partie de la vente ou du transfert de ce Dispositif, et seulement si le bénéficiaire est d'accord avec ce EULA. Si le SOFTWARE est une mise à jour, tout transfert doit également inclure toutes les versions antérieures de ce SOFTWARE. RESTRICTION DES EXPORTATIONS. Vous reconnaissez que ce SOFTWARE provient des États-Unis. Vous vous engagez à respecter toutes les lois nationales et internationales applicables à ce SOFTWARE, y compris les lois des États-Unis relatives aux exportations, ainsi que les restrictions émises par les États-Unis et d'autres gouvernements concernant l'utilisateur final, l'utilisation finale et la destination. Pour de plus amples informations sur les conditions d'exportation de ce SOFTWARE, visitez le site Web de MS : http://www.microsoft.com/exporting/ 94-FR