Motorola Command One CommandOne - Quick Start Guide - Page 128

Loi sur l’exportation, Enregistrement

Page 128 highlights

loi. De plus, l'achat de produits Motorola ne signifie pas accorder, directement ou implicitement, par préclusion ou autre moyen, une quelconque licence en vertu des droits d'auteur, des brevets ou des applications brevetées de Motorola ou d'un fournisseur tiers de logiciels, sauf la licence d'utilisation normale, non exclusive, sans droit d'auteur et prévue par la loi lors de la vente d'un produit. Assurances de la loi sur l'exportation Ce produit Loisurl'exportation est régi par les règlements sur l'exportation des États-Unis d'Amérique et du Canada. Les gouvernements du Canada et des États-Unis peuvent restreindre l'exportation ou la réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour obtenir de plus amples renseignements, communiquez avec le département du Commerce des États-Unis ou le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada. Enregistrement du produit Enregistrement Enregistrement de produit en ligne : www.motorola.com/us/productregistration L'enregistrement du produit constitue une étape importante afin de profiter pleinement de votre produit Motorola. L'enregistrement nous permet de communiquer avec vous si le produit ou le logiciel nécessitent une mise à jour et vous permet de demeurer à l'affût des nouveautés ou 37

  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • 17
  • 18
  • 19
  • 20
  • 21
  • 22
  • 23
  • 24
  • 25
  • 26
  • 27
  • 28
  • 29
  • 30
  • 31
  • 32
  • 33
  • 34
  • 35
  • 36
  • 37
  • 38
  • 39
  • 40
  • 41
  • 42
  • 43
  • 44
  • 45
  • 46
  • 47
  • 48
  • 49
  • 50
  • 51
  • 52
  • 53
  • 54
  • 55
  • 56
  • 57
  • 58
  • 59
  • 60
  • 61
  • 62
  • 63
  • 64
  • 65
  • 66
  • 67
  • 68
  • 69
  • 70
  • 71
  • 72
  • 73
  • 74
  • 75
  • 76
  • 77
  • 78
  • 79
  • 80
  • 81
  • 82
  • 83
  • 84
  • 85
  • 86
  • 87
  • 88
  • 89
  • 90
  • 91
  • 92
  • 93
  • 94
  • 95
  • 96
  • 97
  • 98
  • 99
  • 100
  • 101
  • 102
  • 103
  • 104
  • 105
  • 106
  • 107
  • 108
  • 109
  • 110
  • 111
  • 112
  • 113
  • 114
  • 115
  • 116
  • 117
  • 118
  • 119
  • 120
  • 121
  • 122
  • 123
  • 124
  • 125
  • 126
  • 127
  • 128
  • 129
  • 130
  • 131
  • 132
  • 133
  • 134
  • 135
  • 136
  • 137
  • 138
  • 139
  • 140

37
loi. De plus, l’achat de produits Motorola ne signifie pas accorder,
directement ou implicitement, par préclusion ou autre moyen, une
quelconque licence en vertu des droits d’auteur, des brevets ou des
applications brevetées de Motorola ou d’un fournisseur tiers de
logiciels, sauf la licence d’utilisation normale, non exclusive, sans droit
d’auteur et prévue par la loi lors de la vente d’un produit.
Assurances de la loi sur
l’exportation
Loi sur l’exportation
Ce produit est régi par les règlements sur l’exportation des États-Unis
d’Amérique et du Canada. Les gouvernements du Canada et des
États-Unis peuvent restreindre l’exportation ou la réexportation de ce
produit vers certaines destinations. Pour obtenir de plus amples
renseignements, communiquez avec le département du Commerce des
États-Unis ou le ministère des Affaires étrangères et du Commerce
international du Canada.
Enregistrement du produit
Enregistrement
Enregistrement de produit en ligne :
www.motorola.com/us/productregistration
L’enregistrement du produit constitue une étape importante afin de
profiter pleinement de votre produit Motorola. L’enregistrement nous
permet de communiquer avec vous si le produit ou le logiciel nécessitent
une mise à jour et vous permet de demeurer à l’affût des nouveautés ou