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Services tiers, Logiciels tiers
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Reportez-vous à http://www.dtsc.ca.gov/ hazardouswaste/perchlorate/ plus de détails. Marques Mac est une marque commerciale d'Apple Inc. Microsoft, Windows, Windows Vista, Windows Server, Internet Explorer, Excel et PowerPoint sont des marques commerciales ou déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays. Les autres noms de produits ou de sociétés cités dans le présent guide peuvent être des marques de leurs propriétaires respectifs. Services tiers Si vous utilisez des services tiers par l'intermédiaire du PRODUIT, l'utilisation de ces services est soumise aux conditions énoncées ci-dessous. Lorsque vous accédez à et/ou obtenez des contenus auprès d'un tiers (tels que des textes, des images, des vidéos, des fichiers audio ou des logiciels) à l'aide du LOGICIEL, vous ne pouvez, sauf autorisation expresse du propriétaire du contenu ou par la loi applicable, (a) subtiliser, construire des bases de données ou autrement créer des copies permanentes de ces contenus ou conserver des copies en cache plus longtemps que permis par l'en-tête de cache ; (b) copier, traduire, modifier, créer une œuvre dérivée, vendre, louer, prêter, transmettre, distribuer, afficher publiquement ou souslicencier à un tiers ; (c) présenter de manière inexacte la source ou la propriété ; et (d) supprimer, masquer ou modifier tout copyright, toute marque déposée ou toute autre mention de droits de propriété, falsifier ou supprimer des attributions d'auteur, des avis juridiques ou d'autres labels de l'origine ou de la source du matériel. Logiciels tiers Ce produit Canon (le « PRODUIT ») inclut des modules logiciels tiers. L'utilisation et la distribution de ces modules logiciels, y compris toutes les mises à jour de tels modules logiciels (collectivement appelés le « LOGICIEL »), sont soumises aux conditions ci-dessous. (1) Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois, restrictions et régulations concernant le contrôle de l'exportation en vigueur dans les pays impliqués, en cas de livraison, transfert ou exportation du PRODUIT (y compris le LOGICIEL) vers ou depuis des pays différents. (2) Les détenteurs des droits sur le LOGICIEL conservent en toutes circonstances les titres, droits de propriété et droits de propriété intellectuelle qu'ils possèdent sur le LOGICIEL. Sauf mention expresse dans le présent document, aucune licence (et aucun droit), expresse ou implicite, ne vous est transmise ni accordée par les détenteurs des droits du LOGICIEL concernant les droits de propriété intellectuelle dont sont propriétaires les détenteurs des droits sur le LOGICIEL. (3) Vous ne pouvez utiliser le LOGICIEL que dans le cadre de l'utilisation du PRODUIT. (4) Vous n'êtes pas autorisé à affecter, confier via une sous-licence, commercialiser, distribuer ou transférer le LOGICIEL à un tiers quelconque sans l'acceptation écrite préalable des détenteurs des droits du LOGICIEL. (5) Par dérogation à ce qui précède, vous pouvez céder le LOGICIEL : (a) si vous transmettez au cessionnaire l'ensemble de vos droits attachés au PRODUIT et l'ensemble des obligations et des droits nés des conditions régissant le LOGICIEL et le PRODUIT ; (b) et si ledit cessionnaire accepte par écrit de se conformer à l'ensemble de ces conditions. (6) Sont interdits le décryptage, la décompilation, l'ingénierie inverse, le désassemblage ou toute autre opération visant à convertir le code de LOGICIEL en langage évolué. (7) Il est interdit de modifier, d'adapter, de traduire, de louer le LOGICIEL, de le céder en crédit-bail ou en location-vente, et de créer des produits dérivés basés sur le LOGICIEL. (8) Vous n'êtes pas autorisé à supprimer le LOGICIEL du PRODUIT, ni à en créer des copies séparées. (9) Vous ne disposez d'aucune licence concernant la portion lisible par l'homme (code source) du LOGICIEL. Par dérogation aux points (1) à (9) ci-dessus, le PRODUIT inclut des modules logiciels tiers visés par les autres conditions de licence, et ce sont ces autres conditions qui s'appliquent à ces modules logiciels tiers. Veuillez consulter les autres conditions de licence des modules logiciels tiers décrites en annexe du manuel du PRODUIT correspondant. Ce manuel est disponible sur http://canon.com/oip-manual. Toute utilisation du PRODUIT, tient lieu d'acceptation des conditions de licence applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions de licence, contactez votre représentant de service. ACCEPTATION SI AUCUNE ACCEPTATION EXPRESSE N'A ÉTÉ PRÉALABLEMENT FOURNIE, VOTRE UTILISATION D'AU MOINS UNE FONCTION NORMALE DU PRODUIT VAUT ACCEPTATION DES CONDITIONS DES LOGICIELS TIERS MENTIONNÉS DANS LES PRÉSENTES OU DANS LES CLAUSES DE GARANTIE Y AFFÉRENTES. LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL TIERS RÉGISSENT LE LOGICIEL TIERS FOURNIS AVEC LE PRODUIT AINSI QUE TOUTE VERSION MISE À JOUR DESDITS LOGICIELS TIERS FOURNIE DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE OU DE TOUT AUTRE CONTRAT DE SERVICE PORTANT SUR LE PRODUIT, PASSÉ AVEC CANON USA, CANON CANADA OU LEUR PRESTATAIRE DE SERVICES AGRÉÉ. Fr 23