Motorola SD4591 User Guide - Page 153

Les autres limitations., SORTE QUE CE SOIT, NI POUR TOUTE PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS

Get Motorola SD4591 - Digital Corded/Cordless Phone Cordless Base Station PDF manuals and user guides
UPC - 612572121696
View all Motorola SD4591 manuals
Add to My Manuals
Save this manual to your list of manuals

Page 153 highlights

Les autres limitations. TOUTES GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'USAGE À DES FINS PARTICULIÈRES, SONT LIMITÉES À LA DURÉE DE CETTE GARANTIE IMPLICITE, FAUTE DE QUOI TOUTE RÉPARATION OU TOUT REMPLACEMENT DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE EXPRESSE LIMITÉE SONT SOUS LA RESPONSABILITÉ EXCLUSIVE DU CONSOMMATEUR, ET SE SUBSTITUENT À TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. MOTOROLA NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE, EN CONTRAT OU EN TORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) POUR DES DOMMAGES EXCÉDANT LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT, DE L'ACCESSOIRE OU DU LOGICIEL, NI POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, NI POUR TOUTE PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, TOUT PRÉJUDICE COMMERCIAL, TOUTE PERTE D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES, DE LOGICIELS OU D'APPLICATIONS OU D'AUTRES PERTES FINANCIÈRES RÉSULTANT, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DE LA CAPACITÉ OU L'INCAPACITÉ À UTILISER LES PRODUITS, ACCESSOIRES OU LOGICIELS DANS TOUTE L'ÉTENDUE QUE LA LOI PEUT DONNER À CES DOMMAGES. Certains États et certaines juridictions ne permettant pas la limitation ou l'exclusion de dommages accidentels ou consécutifs, ni la limitation de la durée d'une garantie implicite, les limitations ou exclusions ci-dessus peuvent donc ne pas vous concerner. Cette garantie vous donne des droits spécifiques et vous pouvez également disposer d'autres droits variables selon les États ou les juridictions. Les lois aux États-Unis et dans d'autres pays donnent certains droits exclusifs à Motorola pour les logiciels Motorola tels que les droits exclusifs de reproduction et de distribution de copies des logiciels Motorola. Les logiciels Motorola peuvent uniquement être copiés, utilisés et redistribués avec les Produits associés à de tels logiciels Motorola. Aucun autre usage, y compris, mais sans s'y limiter, le désassemblage de tels logiciels Motorola ou l'exercice des droits exclusifs réservés à Motorola, n'est autorisé. 61

  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • 17
  • 18
  • 19
  • 20
  • 21
  • 22
  • 23
  • 24
  • 25
  • 26
  • 27
  • 28
  • 29
  • 30
  • 31
  • 32
  • 33
  • 34
  • 35
  • 36
  • 37
  • 38
  • 39
  • 40
  • 41
  • 42
  • 43
  • 44
  • 45
  • 46
  • 47
  • 48
  • 49
  • 50
  • 51
  • 52
  • 53
  • 54
  • 55
  • 56
  • 57
  • 58
  • 59
  • 60
  • 61
  • 62
  • 63
  • 64
  • 65
  • 66
  • 67
  • 68
  • 69
  • 70
  • 71
  • 72
  • 73
  • 74
  • 75
  • 76
  • 77
  • 78
  • 79
  • 80
  • 81
  • 82
  • 83
  • 84
  • 85
  • 86
  • 87
  • 88
  • 89
  • 90
  • 91
  • 92
  • 93
  • 94
  • 95
  • 96
  • 97
  • 98
  • 99
  • 100
  • 101
  • 102
  • 103
  • 104
  • 105
  • 106
  • 107
  • 108
  • 109
  • 110
  • 111
  • 112
  • 113
  • 114
  • 115
  • 116
  • 117
  • 118
  • 119
  • 120
  • 121
  • 122
  • 123
  • 124
  • 125
  • 126
  • 127
  • 128
  • 129
  • 130
  • 131
  • 132
  • 133
  • 134
  • 135
  • 136
  • 137
  • 138
  • 139
  • 140
  • 141
  • 142
  • 143
  • 144
  • 145
  • 146
  • 147
  • 148
  • 149
  • 150
  • 151
  • 152
  • 153
  • 154
61
Les autres limitations.
TOUTES GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'USAGE À DES FINS PARTICULIÈRES, SONT
LIMITÉES À LA DURÉE DE CETTE GARANTIE IMPLICITE, FAUTE DE QUOI TOUTE RÉPARATION
OU TOUT REMPLACEMENT DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE EXPRESSE LIMITÉE SONT
SOUS LA RESPONSABILITÉ EXCLUSIVE DU CONSOMMATEUR, ET SE SUBSTITUENT À TOUTE
AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. MOTOROLA NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE
TENUE RESPONSABLE, EN CONTRAT OU EN TORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) POUR DES
DOMMAGES EXCÉDANT LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT, DE L'ACCESSOIRE OU DU LOGICIEL, NI
POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE
SORTE QUE CE SOIT, NI POUR TOUTE PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, TOUT PRÉJUDICE
COMMERCIAL, TOUTE PERTE D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES, DE LOGICIELS OU
D'APPLICATIONS OU D'AUTRES PERTES FINANCIÈRES RÉSULTANT, DIRECTEMENT OU
INDIRECTEMENT, DE LA CAPACITÉ OU L'INCAPACITÉ À UTILISER LES PRODUITS, ACCESSOIRES
OU LOGICIELS DANS TOUTE L'ÉTENDUE QUE LA LOI PEUT DONNER À CES DOMMAGES.
Certains États et certaines juridictions ne permettant pas la limitation ou l'exclusion de dommages
accidentels ou consécutifs, ni la limitation de la durée d'une garantie implicite, les limitations ou exclusions
ci-dessus peuvent donc ne pas vous concerner. Cette garantie vous donne des droits spécifiques et vous
pouvez également disposer d'autres droits variables selon les États ou les juridictions.
Les lois aux États-Unis et dans d'autres pays donnent certains droits exclusifs à Motorola pour les logiciels
Motorola tels que les droits exclusifs de reproduction et de distribution de copies des logiciels Motorola.
Les logiciels Motorola peuvent uniquement être copiés, utilisés et redistribués avec les Produits associés
à de tels logiciels Motorola. Aucun autre usage, y compris, mais sans s'y limiter, le désassemblage de tels
logiciels Motorola ou l'exercice des droits exclusifs réservés à Motorola, n'est autorisé.