Oki C941dn C941dn Safety/Warranty/Regulatory Guide - Page 44

13. Données sur l'élimination du produit Méthodes de traitement des déchets :Voir « MANUTENTION ET STOCKAGE (Section 7) ». Éliminer cet article conformément aux réglementations en vigueur. 14. Informations relatives au transport RÉGLEMENTATIONS INTERNATIONALES CLASSE UN / NUMÉRO UN : Sans objet. PRÉCAUTIONS SPÉCIALES À L'ATTENTION DE L'UTILISATEUR:Voir « MESURES À PRENDRE EN CAS DE DÉVERSEMENTS ACCIDENTELS (Section 6) ». Voir « MANUTENTION ET STOCKAGE (Section 7) ». Vérifier que les récipients ne présentent aucune fuite ni rupture. Vérifier que les récipients sont hermétiquement fixés. Éviter l'échauffement (conserver en dessous de 40 ). Respecter les réglementations internationales et nationales en vigueur. 15. Informations sur la réglementation INVENTAIRES TSCA (États-Unis) EINECS (UE) AICS (Australie) LIS (Canada) ECL (Corée) PICCS (Philippines) IECSC (Chine) : Oui Oui  Oui  Oui  Oui Oui  Oui ENCS (Japon) Oui  Tous les ingrédients sont enregistrés en vertu de la loi australienne « Industrial Chemicals (Notification and Assessment ) Act 1989 ou sous l'exemption pour les polymères. Tous les ingrédients sont exemptés, enregistrés ou considérées comme étant des polymères en vertu de l'Australian Inventory of Chemical Substances (AICS). Avec Directive NIC504735 : non classé. Toutes les informations réglementaires ne peuvent pas être identifiées pour chaque produit, veiller donc, de sa propre responsabilité, à respecter et à se conformer aux réglementations en vigueur dans le pays ou la région considérés. 16. Autres informations RÉFÉRENCES :- Fiches de données de sécurité pour les produits chimiques - Partie 1 : Contenu et plan type (ISO 11014-1) - Fiches chimiques internationales de sécurité (ICSC) (Guide du compilateur) (1994) Les informations contenues aux présentes sont exactes au mieux de la connaissance du fabricant. Toutefois, ni le fabricant ni aucune de ses filiales n'offre une quelconque assertion ou garantie (ni expresse ni implicite) et n'assume aucune responsabilité (notamment aucune responsabilité pour dommages-intérêts directs, indirects, consécutifs ou autres) quant à l'exactitude et à l'exhaustivité des informations contenues aux présentes. Ces informations peuvent notamment (mais sans limitation) être non valables si le matériau indiqué est utilisé en combinaison avec un autre, dans le cadre d'un procédé particulier ou sous des conditions inhabituelles. La détermination de l'adaptation de tout matériau à un emploi donné relève de l'entière responsabilité de l'utilisateur, qui en assume tous les risques et responsabilités. Tous les matériaux peuvent présenter des dangers inconnus et doivent être utilisés avec des précautions appropriées. Le fabricant ne peut pas garantir et ne garantit pas que les dangers décrits dans le présent document soient les seuls dangers existants.  Date de rédaction de la fiche technique de santé-sécurité Date : 17 septembre 2013. 44 - Français