Oki C941dn C941dn Safety/Warranty/Regulatory Guide - Page 50

Persistance et dégradabilité : Aucune donnée disponible. Potentiel de bioaccumulation Mobilité dans le sol : Aucune donnée disponible. : Aucune donnée disponible. Résultats des évaluations : Aucun résultat indiquant que des composants de ce produit répondent aux critères de PBT ou de PBT et vPvB vPvB en vertu du règlement (CE) n° 1907/2006. Autres effets nocifs : Aucune donnée disponible. 13. Données sur l'élimination du produit Méthodes de traitement des déchets : Les déchets peuvent être mis en décharge ou incinérés à condition d'être conformes à toutes les réglementations environnementales en vigueur. Recommandation : Consulter l'organisme d'élimination des déchets et les autorités compétentes ; l'agent nettoyant est l'eau. 14. Informations relatives au transport Numéro UN : Désignation officielle de : transport de l'ONU Classe de danger relative : au transport Groupe d'emballage : Dangers : environnementaux Précautions spéciales à : l'attention de l'utilisateur Transport en vrac : conformément à l'annexe II de la MARPOL 73/78 et au Recueil IBC Néant. Néant. Néant. Néant. Néant. Néant. Sans objet. 15. Informations sur la réglementation Informations pour les États-Unis : SARA Title III, 313 : Nom chimique Néant % pds - Proposition de Californie : Nom chimique Néant % pds - Informations pour l'UE Règlements/législations sur la sécurité, la santé et l'environnement : (CE) n° 1907/2006 : Restriction d'autorisation : (CE) n° 1005/2009 : (CE) n° 850/2004 : Non réglementé. Non réglementé. Non réglementé. Non réglementé. 50 - Français