HP 930c (Multiple Language) Two Sided Printing Accessory Users Guide - C6463-9 - Page 23

Français Garantie Hewlett-Packard Durée de garantie des produits HP Accessoire d'impression recto-verso HP 90 jours A. Etendue de la garantie limitée 1. Hewlett-Packard (HP) garantit à l'utilisateur final que les produits HP spécifiés ci-dessus seront exempts de vices de matériel et de fabrication pendant la durée indiquée ci-dessus, à partir de la date d'acquisition par le client. Celui-ci doit être en mesure de fournir une preuve de la date d'acquisition. 2. En ce qui concerne les logiciels, la garantie garantit seulement qu'ils exécuteront les instructions du programme. HP ne garantit pas que les logiciels seront totalement exempts d'erreurs ou que leur fonctionnement ne sera jamais interrompu. 3. La garantie HP ne couvre que les problèmes survenant au cours d'une utilisation normale du produit et ne s'applique pas dans les cas suivants : a. Mauvais entretien ou modification non autorisée ; b. Utilisation de logiciel, d'interface, de support, de pièces ou de fournitures non fournies ou agréées par HP ; ou c. Exploitation en dehors des conditions spécifiées. 4. Dans le cas des imprimantes HP, l'utilisation de cartouches d'impression de marque autre que HP ou reconditionnées n'a pas de conséquences sur la garantie ou les contrats d'assistance HP auxquels le client a souscrit. Cependant, si une panne d'imprimante ou des dégâts causés sur celle-ci peuvent être attribués à l'utilisation d'une cartouche de marque autre que HP ou reconditionnée, HP facturera au client la réparation de cette panne ou de ces dégâts au tarif standard de la main d'œuvre et des pièces détachées. 5. Si pendant la période de garantie, HP se voit notifier un défaut d'un produit logiciel, d'un support ou d'une cartouche d'encre, HP remplacera le produit défectueux. Si, pendant la période de garantie, HP se voit notifier un défaut d'un produit matériel, HP procèdera, à sa discrétion, à la réparation ou au remplacement du produit en question. 6. Si HP n'est pas en mesure de procéder, selon le cas, à la réparation ou au remplacement d'un produit défectueux couvert par la garantie HP, HP remboursera son prix d'achat dans un délai raisonnable après avoir reçu notification du problème. 7. HP n'est tenu à aucune obligation de réparation, de remplacement ou de remboursement tant que le client n'a pas retourné à HP le produit défectueux. 8. Le produit de remplacement peut être neuf ou "comme neuf", si ses fonctionnalités sont au moins égales à celles du produit qu'il remplace. 9. La garantie d'HP est valable dans tous les pays où le produit HP considéré est distribué par HP, à l'exception du Moyen-Orient, de l'Afrique, de l'Argentine, du Brésil, du Mexique, du Vénézuela, et des Départements d'outre-mer français ; pour ces régions, des contrats prévoyant des services de garantie supplémentaires, tels que la maintenance sur site, peuvent être obtenus auprès des centres de maintenance HP agréés dans les pays où ce produit est distribué par HP ou auprès d'un importateur agréé. B. Limites de garantie 1. DANS LA LIMITE DES LEGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT QUELQUE AUTRE RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES PRODUITS HP, ET REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE QUALITE ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER. 23