Motorola SD4502 User Guide - Page 127

Les autres limitations., ACCIDENTEL, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, NI

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Garantie limitée Motorola Les autres limitations. TOUTES GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'USAGE À DES FINS PARTICULIÈRES, SONT LIMITÉES À LA DURÉE DE CETTE GARANTIE IMPLICITE, FAUTE DE QUOI TOUTE RÉPARATION OU TOUT REMPLACEMENT DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE EXPRESSE LIMITÉE SONT SOUS LA RESPONSABILITÉ EXCLUSIVE DU CONSOMMATEUR, ET SE SUBSTITUENT À TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. MOTOROLA NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE, EN CONTRAT OU EN TORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) POUR DES DOMMAGES EXCÉDANT LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT, DE L'ACCESSOIRE OU DU LOGICIEL, NI POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, NI POUR TOUTE PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, TOUT PRÉJUDICE COMMERCIAL, TOUTE PERTE D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES, DE LOGICIELS OU D'APPLICATIONS OU D'AUTRES PERTES FINANCIÈRES RÉSULTANT, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DE LA CAPACITÉ OU L'INCAPACITÉ À UTILISER LES PRODUITS, ACCESSOIRES OU LOGICIELS DANS TOUTE L'ÉTENDUE QUE LA LOI PEUT DONNER À CES DOMMAGES. Certains États et certaines juridictions ne permettant pas la limitation ou l'exclusion de dommages accidentels ou consécutifs, ni la limitation de la durée d'une garantie implicite, les limitations ou exclusions ci-dessus peuvent donc ne pas vous concerner. Cette garantie vous donne des droits spécifiques et vous pouvez également disposer d'autres droits variables selon les États ou les juridictions. Les lois aux États-Unis et dans d'autres pays donnent certains droits exclusifs à Motorola pour les logiciels Motorola tels que les droits exclusifs de reproduction et de distribution de copies des logiciels Motorola. Les logiciels Motorola peuvent uniquement être copiés, 50

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GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'USAGE À DES FINS
PARTICULIÈRES, SONT LIMITÉES À LA DURÉE DE CETTE GARANTIE IMPLICITE,
FAUTE DE QUOI TOUTE RÉPARATION OU TOUT REMPLACEMENT DANS LE CADRE
DE CETTE GARANTIE EXPRESSE LIMITÉE SONT SOUS LA RESPONSABILITÉ
EXCLUSIVE DU CONSOMMATEUR, ET SE SUBSTITUENT À TOUTE AUTRE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. MOTOROLA NE POURRA EN AUCUN CAS
ÊTRE TENUE RESPONSABLE, EN CONTRAT OU EN TORT (Y COMPRIS LA
NÉGLIGENCE) POUR DES DOMMAGES EXCÉDANT LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT,
DE L'ACCESSOIRE OU DU LOGICIEL, NI POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT,
ACCIDENTEL, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, NI
POUR TOUTE PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, TOUT PRÉJUDICE
COMMERCIAL, TOUTE PERTE D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES, DE LOGICIELS
OU D'APPLICATIONS OU D'AUTRES PERTES FINANCIÈRES RÉSULTANT,
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LOI PEUT DONNER À CES DOMMAGES.
Certains États et certaines juridictions ne permettant pas la limitation ou l'exclusion de
dommages accidentels ou consécutifs, ni la limitation de la durée d'une garantie implicite,
les limitations ou exclusions ci-dessus peuvent donc ne pas vous concerner. Cette garantie
vous donne des droits spécifiques et vous pouvez également disposer d'autres droits
variables selon les États ou les juridictions.
Les lois aux États-Unis et dans d'autres pays donnent certains droits exclusifs à Motorola
pour les logiciels Motorola tels que les droits exclusifs de reproduction et de distribution de
copies des logiciels Motorola. Les logiciels Motorola peuvent uniquement être copiés,