HP Pavilion Media Center m8700 Warranty and Support Guide - Page 29

ConfidentialitÉ Qui DÉcoule De, Ou Qui Est ReliÉe, Et Avec Toutes Ses Fautes, Et DÉclinent Par Les

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le cadre des services de soutien reliés au produit logiciel. HP accepte de ne pas utiliser ces informations dans une forme qui vous identifie personnellement, sauf pour autant qu'il soit nécessaire de fournir de tels services. 9. EXONÉRATION DE GARANTIES. POUR AUTANT QUE LA LOI QUI S'APPLIQUE LE PERMETTE, HP ET SES FOURNISSEURS OFFRENT LE PRODUIT LOGICIEL TEL QUEL, ET AVEC TOUTES SES FAUTES, ET DÉCLINENT PAR LES PRÉSENTES TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, EXPRESSE, TACITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE PROPRIÉTÉ ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, LES GARANTIES TACITES DE RESPONSABILITÉ, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET L'ABSENCE DE VIRUS, LE TOUT QUANT AU PRODUIT LOGICIEL. Certains états ou certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion des garanties tacites ou des limites sur la durée des garanties tacites, le désaveu précité peut donc ne pas s'appliquer à vous dans son intégralité. 10. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ. Nonobstant tout dommage que vous pouvez subir, la responsabilité entière de HP et de ses fournisseurs sous toute disposition de cette licence d'utilisation et votre seul recours pour tout ce qui est ci-inclus sera limité au montant le plus élevé entre ce que vous avez réellement payé séparément pour le produit logiciel et 5,00 $ américains. POUR AUTANT QUE LA LOI QUI S'APPLIQUE LE PERMETTE, HP OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, PUNITIF OU AUTRE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES ENTRAÎNÉS PAR LA PERTE DE BÉNÉFICES OU D'INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRES, PAR UNE INTERRUPTION DES AFFAIRES, PAR DES BLESSURES PERSONNELLES, PAR LA PERTE DE CONFIDENTIALITÉ QUI DÉCOULE DE, OU QUI EST RELIÉE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À, L'UTILISATION OU À L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL, OU EN RELATION AVEC TOUTE AUTRE DISPOSITION DE CETTE LICENCE D'UTILISATION, MÊME SI HP OU UN FOURNISSEUR A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE ET MÊME SI LE RECOURS NE CORRIGE PAS LA SITUATION QU'IL EST CENSÉ RÉPARER. Certains états ou certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation des dommages directs ou indirects et la limitation ou l'exclusion précitée peut donc ne pas s'appliquer à vous. 11. CLIENTS DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN. D'après FAR 12.211 et 12.212, les licences de logiciels commerciaux, de documentation de logiciel et de données techniques pour les items commerciaux sont accordées au gouvernement américain sous la licence commerciale standard de HP. 12. RESPECT DES LOIS D'EXPORTATION. Vous vous conformerez avec toutes les lois et tous les règlements des États-Unis et des autres pays (« lois sur l'exportation ») pour vous assurer que le produit logiciel n'est pas (1) exporté, directement ou indirectement, en violation des lois sur l'exportation ou (2) utilisé pour toute fin interdite par les lois sur l'exportation, y compris, sans limitation, la prolifération d'armes nucléaires, chimiques ou biologiques. 13. CAPACITÉ ET AUTORITÉ DE CONTRACTER. Vous affirmez que vous êtes d'âge adulte dans votre état ou province de résidence et, s'il y a lieu, que vous êtes dûment autorisé par votre employeur pour signer ce contrat. 14. LOIS QUI S'APPLIQUENT. La présente licence d'utilisation est régie par les lois de l'état de Californie, É.-U. 15. ACCORD COMPLET. La présente licence d'utilisation (y compris tout addenda ou mise à jour de cette licence d'utilisation qui est inclus avec le produit HP) est l'accord complet entre vous et HP concernant le produit logiciel et il remplace toutes les communications, propositions et représentations orales ou écrites antérieures ou contemporaines, en ce qui concerne le produit logiciel ou toute autre matière soumise pour être couverte par cette licence d'utilisation. Pour autant que les modalités de toute politique HP ou de tout programme de service de soutien entrent en conflit avec les modalités de la présente licence d'utilisation, les modalités de ladite licence d'utilisation auront priorité. Rev. 06/04 27

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le cadre des services de soutien reliés au produit logiciel.
HP accepte de ne pas utiliser ces informations dans une
forme qui vous identifie personnellement, sauf pour autant
qu’il soit nécessaire de fournir de tels services.
9.
EXONÉRATION DE GARANTIES. POUR AUTANT QUE
LA LOI QUI S’APPLIQUE LE PERMETTE, HP ET SES
FOURNISSEURS OFFRENT LE PRODUIT LOGICIEL TEL QUEL,
ET AVEC TOUTES SES FAUTES, ET DÉCLINENT PAR LES
PRÉSENTES TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION,
EXPRESSE, TACITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS
S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE PROPRIÉTÉ ET
D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, LES GARANTIES
TACITES DE RESPONSABILITÉ, DE QUALITÉ MARCHANDE
OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET
L’ABSENCE DE VIRUS, LE TOUT QUANT AU PRODUIT
LOGICIEL. Certains états ou certaines juridictions ne
permettent pas l’exclusion des garanties tacites ou des
limites sur la durée des garanties tacites, le désaveu précité
peut donc ne pas s’appliquer à vous dans son intégralité.
10.
LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ. Nonobstant tout
dommage que vous pouvez subir, la responsabilité entière
de HP et de ses fournisseurs sous toute disposition de cette
licence d’utilisation et votre seul recours pour tout ce qui est
ci-inclus sera limité au montant le plus élevé entre ce que
vous avez réellement payé séparément pour le produit
logiciel et 5,00 $ américains. POUR AUTANT QUE LA LOI
QUI S’APPLIQUE LE PERMETTE, HP OU SES
FOURNISSEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE
TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, PUNITIF OU AUTRE
DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, SANS
LIMITATION, LES DOMMAGES ENTRAÎNÉS PAR LA PERTE
DE BÉNÉFICES OU D’INFORMATIONS CONFIDENTIELLES
OU AUTRES, PAR UNE INTERRUPTION DES AFFAIRES, PAR
DES BLESSURES PERSONNELLES, PAR LA PERTE DE
CONFIDENTIALITÉ QUI DÉCOULE DE, OU QUI EST RELIÉE
DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À, L’UTILISATION OU
À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL, OU
EN RELATION AVEC TOUTE AUTRE DISPOSITION DE
CETTE LICENCE D’UTILISATION, MÊME SI HP OU UN
FOURNISSEUR A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL
DOMMAGE ET MÊME SI LE RECOURS NE CORRIGE PAS
LA SITUATION QU’IL EST CENSÉ RÉPARER. Certains états
ou certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion ou la
limitation des dommages directs ou indirects et la limitation
ou l’exclusion précitée peut donc ne pas s’appliquer à vous.
11.
CLIENTS DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN. D’après
FAR 12.211 et 12.212, les licences de logiciels
commerciaux, de documentation de logiciel et de données
techniques pour les items commerciaux sont accordées au
gouvernement américain sous la licence commerciale
standard de HP.
12.
RESPECT DES LOIS D’EXPORTATION. Vous vous
conformerez avec toutes les lois et tous les règlements des
États-Unis et des autres pays (« lois sur l’exportation ») pour
vous assurer que le produit logiciel n’est pas (1) exporté,
directement ou indirectement, en violation des lois sur
l’exportation ou (2) utilisé pour toute fin interdite par les lois
sur l’exportation, y compris, sans limitation, la prolifération
d’armes nucléaires, chimiques ou biologiques.
13.
CAPACITÉ ET AUTORITÉ DE CONTRACTER. Vous
affirmez que vous êtes d’âge adulte dans votre état ou
province de résidence et, s’il y a lieu, que vous êtes dûment
autorisé par votre employeur pour signer ce contrat.
14.
LOIS QUI S’APPLIQUENT. La présente licence
d’utilisation est régie par les lois de l’état de
Californie, É.-U.
15.
ACCORD COMPLET. La présente licence d’utilisation
(y compris tout addenda ou mise à jour de cette licence
d’utilisation qui est inclus avec le produit HP) est l’accord
complet entre vous et HP concernant le produit logiciel et il
remplace toutes les communications, propositions et
représentations orales ou écrites antérieures ou
contemporaines, en ce qui concerne le produit logiciel ou
toute autre matière soumise pour être couverte par cette
licence d’utilisation. Pour autant que les modalités de toute
politique HP ou de tout programme de service de soutien
entrent en conflit avec les modalités de la présente licence
d’utilisation, les modalités de ladite licence d’utilisation
auront priorité.
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