HP Designjet T770 HP Designjet T770 Printer Series - PostScript Upgrade: Engli - Page 9

B. Limitations de garantie, C. Limitations de responsabilité, D. Législation locale, MENTIONS

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d'une région à l'autre. HP ne modifiera pas la forme, les réglages ni le fonctionnement du produit pour qu'il soit exploité dans un pays dans lequel il n'a jamais été conçu pour fonctionner pour des raisons légales ou réglementaires. Cette garantie HP est soumise aux lois et réglementations applicables, y compris les lois et réglementations nationales et américaines relatives à l'exportation et l'importation. 13. Des contrats prévoyant des services supplémentaires peuvent être obtenus auprès des centres de maintenance HP agréés là où le produit HP listé est distribué par HP ou un importateur agréé. 14. Vous êtes responsable de la sécurité de vos informations propriétaires et confidentielles et du maintien d'une procédure externe au produit HP de reconstruction de fichiers, de données ou de programmes perdus ou altérés. HP EXCLUT TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS D'ENDOMMAGEMENT OU DE PERTE DES FICHIERS STOCKÉS SUR LE DISQUE DUR DU PRODUIT HP OU D'AUTRES PÉRIPHÉRIQUES DE STOCKAGE. HP N'EST PAS RESPONSABLE DE LA RÉCUPÉRATION DES DONNÉES OU FICHIERS PERDUS. B. Limitations de garantie DANS LA LIMITE DES LÉGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT QUELQUE AUTRE RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE QUALITÉ ET D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. C. Limitations de responsabilité DANS LA LIMITE DES LÉGISLATIONS LOCALES, LES MESURES DÉCRITES DANS CETTE GARANTIE SONT VOS SEULS ET EXCLUSIFS RECOURS. À L'EXCEPTION DES INDICATIONS CI-DESSUS, HP ET SES FOURNISSEURS NE POURRONT ÊTRE EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE DONNÉES OU DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, MINEUR OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS ET D'ÉCONOMIES), QUEL QUE SOIT LE LIEU D'OÙ ÉMANE LA RÉCLAMATION, QU'ELLE SOIT FONDÉE SUR UN CONTRAT OU UN PRÉJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON LÉGALE INVOQUÉE, MÊME SI HP A ÉTÉ AVISÉ DU RISQUE DE CE DOMMAGE. D. Législation locale 1. Cette garantie vous accorde des droits spécifiques. Il est également possible que vous ayez des droits supplémentaires, variables aux États-Unis d'un État à l'autre, au Canada d'une province à l'autre et dans le reste du monde d'un pays/d'une région à l'autre. Vous êtes invité à consulter les lois applicables dans ces États, provinces, pays ou régions pour avoir pleine connaissance de vos droits. 2. Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la législation locale en vigueur, elle est réputée modifiée pour se conformer à ladite législation. HORMIS DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, LES CONDITIONS DE GARANTIE CONTENUES DANS CETTE GARANTIE, N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES À LA VENTE DE CE PRODUIT A VOUS-MÊME, MAIS VIENNENT S'Y AJOUTER. Rev. 05/09 MENTIONS RÉGLEMENTAIRES Pour plus d'informations sur les mentions réglementaires, les réglementations et l'environnement, consultez (www.hp.com/go/certificates et www.hp.com/environment). 8

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d'une région à l'autre. HP ne modifiera pas la forme, les réglages ni le fonctionnement du produit
pour qu'il soit exploité dans un pays dans lequel il n'a jamais été conçu pour fonctionner pour des
raisons légales ou réglementaires. Cette garantie HP est soumise aux lois et réglementations
applicables, y compris les lois et réglementations nationales et américaines relatives à l'exportation
et l'importation.
13.
Des contrats prévoyant des services supplémentaires peuvent être obtenus auprès des centres
de maintenance HP agréés là où le produit HP listé est distribué par HP ou un importateur agréé.
14.
Vous êtes responsable de la sécurité de vos informations propriétaires et confidentielles et du
maintien d'une procédure externe au produit HP de reconstruction de fichiers, de données ou de
programmes perdus ou altérés. HP EXCLUT TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS
D'ENDOMMAGEMENT OU DE PERTE DES FICHIERS STOCKÉS SUR LE DISQUE DUR DU PRODUIT
HP OU D'AUTRES PÉRIPHÉRIQUES DE STOCKAGE. HP N'EST PAS RESPONSABLE DE LA
RÉCUPÉRATION DES DONNÉES OU FICHIERS PERDUS.
B. Limitations de garantie
DANS LA LIMITE DES LÉGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS N’OFFRENT
QUELQUE AUTRE RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET
REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION,
D’ASSURANCE DE QUALITÉ ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.
C. Limitations de responsabilité
DANS LA LIMITE DES LÉGISLATIONS LOCALES, LES MESURES DÉCRITES DANS CETTE GARANTIE
SONT VOS SEULS ET EXCLUSIFS RECOURS. À L’EXCEPTION DES INDICATIONS CI-DESSUS, HP
ET SES FOURNISSEURS NE POURRONT ÊTRE EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES DE
TOUTE PERTE DE DONNÉES OU DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, MINEUR
OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS ET D’ÉCONOMIES), QUEL QUE SOIT LE
LIEU D’OÙ ÉMANE LA RÉCLAMATION, QU’ELLE SOIT FONDÉE SUR UN CONTRAT OU UN
PRÉJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON LÉGALE INVOQUÉE, MÊME SI HP A ÉTÉ
AVISÉ DU RISQUE DE CE DOMMAGE.
D. Législation locale
1.
Cette garantie vous accorde des droits spécifiques. Il est également possible que vous ayez des
droits supplémentaires, variables aux États-Unis d'un État à l'autre, au Canada d'une province à
l'autre et dans le reste du monde d'un pays/d’une région à l'autre. Vous êtes invité à consulter les
lois applicables dans ces États, provinces, pays ou régions pour avoir pleine connaissance de vos
droits.
2.
Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la législation locale en vigueur, elle est
réputée modifiée pour se conformer à ladite législation. HORMIS DANS LES LIMITES AUTORISÉES
PAR LA LOI, LES CONDITIONS DE GARANTIE CONTENUES DANS CETTE GARANTIE,
N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES
APPLICABLES À LA VENTE DE CE PRODUIT A VOUS-MÊME, MAIS VIENNENT S'Y AJOUTER.
Rev. 05/09
MENTIONS RÉGLEMENTAIRES
Pour plus d’informations sur les mentions réglementaires, les réglementations et l’environnement,
consultez (www.hp.com/go/certificates et www.hp.com/environment).