Pioneer BDP-43FD Owner's Manual - Page 58

Avis concernant la licence du logiciel

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Avis concernant la licence du logiciel nécessaires pour que tout ouvrage que vous distribuez ou publiez, et qui, en totalité ou en partie, contient ou est fondé sur le Programme, ou une partie quelconque de ce dernier, soit concédé comme un tout, à titre gratuit, à n'importe quel tiers, au titre des conditions de la présente Licence. c) Si le programme modifié lit habituellement des instructions de façon interactive lorsqu'on l'exécute, vous devez, quand il commence son exécution pour ladite utilisation interactive de la manière la plus usuelle, faire en sorte qu'il imprime ou affiche une annonce comprenant un avis de droit d'auteur ad hoc et un avis stipulant qu'il n'y a pas de garantie (ou bien indiquant que c'est vous qui fournissez la garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme en respectant les présentes obligations, et expliquant à l'utilisateur comment voir une copie de la présente Licence. (Exception : si le Programme est lui-même interactif mais n'imprime pas habituellement une telle annonce, votre ouvrage fondé sur le Programme n'est pas obligé d'imprimer une annonce). Ces obligations s'appliquent à l'ouvrage modifié pris comme un tout. Si des éléments identifiables de cet ouvrage ne sont pas fondés sur le Programme et peuvent raisonnablement être considérés comme des ouvrages indépendants distincts en eux mêmes, alors la présente Licence et ses conditions ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en tant qu'ouvrages distincts. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un tout, lequel constitue un ouvrage fondé sur le Programme, la distribution de ce tout doit être soumise aux conditions de la présente Licence, et les autorisations qu'elle octroie aux autres concessionnaires s'étendent à l'ensemble de l'ouvrage et par conséquent à chaque et toute partie indifférement de qui l'a écrite. Par conséquent, l'objet du présent article n'est pas de revendiquer des droits ou de contester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit par vous ; son objet est plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution d'ouvrages dérivés ou d'ouvrages collectifs fondés sur le Programme. De plus, la simple proximité du Programme avec un autre ouvrage qui n'est pas fondé sur le Programme (ou un ouvrage fondé sur le Programme) sur une partition d'un espace de stockage ou un support de distribution ne place pas cet autre ouvrage dans le champ d'application de la présente Licence. 3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage fondé sur lui, selon l'Article 2) sous forme de code objet ou d'exécutable, selon les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition d'accomplir l'un des points suivants : a) L'accompagner de l'intégralité du code source correspondant, sous une forme lisible par un ordinateur, lequel doit être distribué au titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou b) L'accompagner d'une proposition écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit pas supérieur à ce que vous coûte l'acte physique de réaliser une distribution source, une copie intégrale du code source correspondant sous une forme lisible par un ordinateur, qui sera distribuée au titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou c) L'accompagner des informations reçues par vous concernant la proposition de distribution du code source correspondant. (Cette solution n'est autorisée que dans le cas d'une distribution non commerciale et seulement si vous avez reçu le programme sous forme de code objet ou d'exécutable accompagné d'une telle proposition en conformité avec le sous-Article b cidessus.) Le code source d'un ouvrage désigne la forme favorite pour travailler à des modifications de cet ouvrage. Pour un ouvrage exécutable, le code source intégral désigne la totalité du code source de la totalité des modules qu'il contient, ainsi que les éventuels fichiers de définition des interfaces qui y sont associés et les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation de l'exécutable. Cependant, par exception, le code source distribué n'est pas censé inclure quoi que ce soit de normalement distribué (que ce soit sous forme source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, et autre) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable tourne, à moins que ce composant lui-même n'accompagne l'exécutable. Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste à offrir un accès permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors l'offre d'un accès équivalent pour copier le code source depuis le même endroit compte comme une distribution du code source, même si les tiers ne sont pas contraints de copier le code source en même temps que le code objet. 4. Vous ne pouvez pas copier, modifier, concéder en souslicence, ou distribuer le Programme, autrement que de la façon décrite expressément par cette Licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder en sous-licence, ou distribuer le Programme d'une autre manière est réputée non valable, et met immédiatement fin à vos droits au titre de la présente Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de vous des copies, ou des droits, au titre de la présente Licence ne verront pas leurs autorisations résiliées aussi longtemps que lesdits tiers se conforment pleinement à elle. 5. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente Licence étant donné que vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation de modifier ou distribuer le Programme ou les ouvrages fondés sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas la présente Licence. En conséquence, en modifiant ou distribuant le Programme (ou un ouvrage quelconque fondé sur le Programme), vous signifiez votre acceptation de la présente Licence et de toutes ses conditions concernant la copie, la distribution ou la modification du Programme ou des ouvrages fondés sur lui. 6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n'importe quel ouvrage fondé sur le Programme), une licence est automatiquement concédée au destinataire par le concédant original de la licence, l'autorisant à copier, distribuer ou modifier le Programme, sous réserve des présentes conditions. Vous ne pouvez imposer une quelconque limitation supplémentaire à l'exercice des droits octroyés au titre des présentes au destinataire. Vous n'avez pas la responsabilité d'imposer le respect de la présente Licence à des tiers. 7. Si, par suite d'une décision judiciaire ou d'une allégation d'infraction d'un brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux problèmes de brevets), des conditions vous sont imposées (que ce soit par une ordonnance de justice, une transaction amiable ou contractuelle ou toute autre raison) qui contredisent les conditions de cette Licence, elles ne vous dégagent pas des obligations de cette Licence. Si vous ne pouvez distribuer de manière à satisfaire simultanément vos obligations au titre de la présente Licence et toute autre obligation pertinente, alors il en découle que vous ne pouvez pas du tout distribuer le Programme. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas une redistribution sans redevance du Programme par tous ceux qui reçoivent une copie directement ou indirectement par votre intermédiaire, alors la seule façon pour vous de satisfaire à la fois à la licence du brevet et à la présente Licence serait de vous abstenir totalement de toute distribution du Programme. Si une partie quelconque de cet article est tenue pour nulle ou inopposable dans une circonstance particulière quelconque, l'intention est que le reste de l'article s'applique. La totalité de la section s'appliquera dans toutes les autres circonstances. Cet article n'a pas pour but de vous induire à transgresser un quelconque brevet ou d'autres revendications à un droit de propriété ou à contester la validité de la moindre de ces revendications ; cet article a pour seul objectif de protéger l'intégrité du système de distribution du logiciel libre, qui est mis en oeuvre par la pratique des licences publiques. De nombreuses personnes ont fait de généreuses contributions au large spectre de logiciels distribués par ce système en se fiant à l'application cohérente de ce système ; il appartient à chaque auteur/donateur de décider si il ou elle veut distribuer du logiciel par l'intermédiaire d'un quelconque autre système et un concessionnaire ne peut imposer ce choix. Cet article a pour but de rendre totalement limpide ce que l'on pense être une conséquence du reste de la présente Licence. 8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme sont limitées dans certains pays, que ce soit par des brevets ou par des interfaces soumises au droit d'auteur, le titulaire original des droits d'auteur qui décide de couvrir le Programme par la présente Licence peut ajouter une limitation géographique de distribution explicite qui exclue ces pays, afin que la distribution soit permise seulement dans ou entre les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, la présente Licence incorpore la limitation comme si elle était écrite dans le corps de la présente Licence. 9. La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale. De telles nouvelles versions seront similaires à la présente version dans l'esprit mais pourront différer dans le détail pour prendre en compte de nouvelles problématiques ou inquiétudes. Chaque version possède un numéro de 30 version la distinguant. Si le Programme précise le numéro de version de la présente Licence qui s'y applique et "une version ultérieure quelconque", vous avez le choix de suivre les conditions de la présente version ou de toute autre version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si le Programme ne spécifie aucun numéro de version de la présente Licence, vous pouvez choisir une version quelconque publiée par la Free Software Foundation à quelque moment que ce soit. 10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d'autres programmes libres dont les conditions de distribution sont différentes, écrivez à l'auteur pour lui en demander l'autorisation. Pour les logiciels dont la Free Software Foundation est titulaire des droits d'auteur, écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des exceptions dans ce sens. Notre décision sera guidée par le double objectif de préserver le statut libre de tous les dérivés de nos logiciels libres et de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général. ABSENCE DE GARANTIE 11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCÉDÉE À TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ÉCRITE, LES TITULAIRES DU DROIT D'AUTEUR ET/ OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME "EN L'ÉTAT", SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. VOUS ASSUMEZ LA TOTALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE RÉVÉLAIT DÉFECTUEUX, LE COÛT DE L'ENTRETIEN, DES RÉPARATIONS OU DES CORRECTIONS NÉCESSAIRES VOUS INCOMBE INTÉGRALEMENT. 12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION ÉCRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR, QUEL. QU'IL SOIT, OU TOUTE PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME PERMIS CIDESSUS, NE POURRAIT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE À VOTRE ÉGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES GÉNÉRIQUES, SPÉCIFIQUES, SECONDAIRES OU CONSÉCUTIFS, RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LA PERTE DE DONNÉES, OU LE FAIT QUE DES DONNÉES SOIENT RENDUES IMPRÉCISES, OU LES PERTES ÉPROUVÉES PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LE PROGRAMME ÉCHOUE À INTEROPÉRER AVEC UN AUTRE PROGRAMME QUEL QU'IL SOIT) MÊME SI LE DIT TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LA PARTIE CONCERNÉE A ÉTÉ AVERTI DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. FIN DES CONDITIONS Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux programmes Si vous développez un nouveau programme, et si vous voulez qu'il soit de la plus grande utilité possible pour le public, le meilleur moyen d'y parvenir est d'en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et modifier au titre des présentes conditions. Pour ce faire, munissez le programme des avis qui suivent. Le plus sûr est de les ajouter au début de chaque fichier source pour véhiculer le plus efficacement possible l'absence de toute garantie ; chaque fichier devrait aussi contenir au moins la ligne "copyright" et une indication de l'endroit où se trouve l'avis complet. Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier au titre des clauses de la Licence Publique Générale GNU, telle que publiée par la Free Software Foundation ; soit la version 2 de la Licence, ou (à votre discrétion) une version ultérieure quelconque. Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même une garantie implicite de COMMERCIABILITÉ ou DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. Voir la Licence Publique Générale GNU pour plus de détails. Vous devriez avoir reçu un exemplaire de la Licence Publique Générale GNU avec ce programme ; si ce n'est pas le cas, écrivez à la Free Software Foundation Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA. Ajoutez aussi des informations sur la manière de vous contacter par courrier électronique et courrier postal. Si le programme est interactif, faites en sorte qu'il affiche un court avis tel que celui-ci lorsqu'il démarre en mode interactif : Gnomovision version 69, Copyright © année nom de l'auteur Gnomovision n'est accompagné d'ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; pour plus de détails tapez 'show w'. Ceci est un logiciel libre et vous êtes invité à le redistribuer en respectant certaines obligations ; pour plus de détails tapez 'show c'. Les instructions hypothétiques 'show w' et 'show c' sont supposées montrer les parties ad hoc de la Licence Publique Générale. Bien entendu, les instructions que vous utilisez peuvent porter d'autres noms que 'show w' et 'show c' ; elles peuvent même être des clics de souris ou des éléments d'un menu, ou tout ce qui convient à votre programme. Vous devriez aussi obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant que développeur) ou de votre école, si c'est le cas, qu'il (ou elle) signe une "renonciation aux droits d'auteur" concernant le programme, si nécessaire. Voici un exemple (changez les noms) : Yoyodyne, Inc., déclare par la présente renoncer à toute prétention sur les droits d'auteur du programme 'Gnomovision' (qui fait des avances aux compilateurs) écrit par James Hacker. , 1er avril 1989 Ty Coon, Président du Vice La présente Licence Publique Générale n'autorise pas l'incorporation de votre programme dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une bibliothèque de sous-programmes, vous pouvez considérer plus utile d'autoriser l'édition de liens d'applications propriétaires avec la bibliothèque. Si c'est ce que vous voulez faire, utilisez la Licence Publique Générale Limitée GNU au lieu de la présente Licence. LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU Version 2.1, février 1999 Copyright © 1991, 1999 Free Software Foundation, Inc. 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de ce document de licence, mais toute modification en est proscrite. [Ceci est la première version publiée de la Licence Générale Publique Limitée (LGPL). Elle compte en tant que successeur de la Licence Générale Publique de Bibliothèque GNU, version 2, d'où le numéro de version 2.1] Préambule Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous enlever toute liberté de les partager et de les modifier. À l'opposé, les Licences Générales Publiques GNU ont pour but de vous garantir votre liberté de partager et modifier un logiciel libre, pour être sûr que le logiciel est bien libre pour tous les utilisateurs. Cette licence, la Licence Générale Publique Limitée, s'applique à certains paquets logiciels désignés spécifiquement - typiquement des bibliothèques - de la Free Software Foundation et d'autres auteurs qui décident de l'utiliser. Vous pouvez l'utiliser aussi, mais nous vous suggérons de considérer d'abord si la présente licence ou la Licence Générale Publique GNU ordinaire est la meilleure stratégie à utiliser dans chaque cas particulier, suivant les explications données ci-dessous. Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté de l'utiliser, non de prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour vous donner l'assurance d'être libres de distribuer des copies des logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir le code source ou de pouvoir l'obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les logiciels ou en utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres et de savoir que vous pouvez le faire. Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d'imposer des limitations qui interdisent aux distributeurs de vous refuser ces droits ou de vous demander d'y renoncer. Certaines responsabilités vous incombent en raison de ces limitations si vous distribuez des copies de la bibliothèque, ou si vous la modifiez. Par exemple, si vous distribuez des copies d'une telle bibliothèque, à titre gratuit ou contre une rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent disposer du code source. Si vous liez d'autres codes avec la bibliothèque, vous devez fournir des fichiers objets complets aux concessionnaires, de sorte qu'ils puissent les lier à nouveau avec la bibliothèque après l'avoir modifiée et recompilée. Et vous devez leur montrer les présentes conditions afin qu'ils aient connaissance de leurs droits. Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous libellons la bibliothèque avec une notice de propriété intellectuelle (copyright), et (2) nous vous délivrons cette licence, qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier ce bibliothèque. Pour protéger chaque distributeur, nous voulons établir de façon très claire qu'il n'y a aucune garantie pour la Bibliothèque libre. Aussi, si la Bibliothèque est modifiée par quelqu'un d'autre qui la redistribue ensuite, ses concessionnaires devraient savoir que ce qu'ils ont n'est pas la version originale, de sorte que la réputation de l'auteur original ne sera pas affectée à cause de

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nécessaires pour que tout ouvrage que
vous distribuez ou publiez, et qui, en
totalité ou en partie, contient ou est
fondé sur le Programme, ou une partie
quelconque de ce dernier, soit concédé
comme un tout, à titre gratuit, à n’importe
quel tiers, au titre des conditions de la
présente Licence.
c) Si le programme modifié lit habituellement
des instructions de façon interactive
lorsqu’on l’exécute, vous devez, quand
il commence son exécution pour ladite
utilisation interactive de la manière la
plus usuelle, faire en sorte qu’il imprime
ou affiche une annonce comprenant
un avis de droit d’auteur ad hoc et
un avis stipulant qu’il n’y a pas de
garantie (ou bien indiquant que c’est
vous qui fournissez la garantie), et que
les utilisateurs peuvent redistribuer le
programme en respectant les présentes
obligations, et expliquant à l’utilisateur
comment voir une copie de la présente
Licence. (Exception : si le Programme est
lui-même interactif mais n’imprime pas
habituellement une telle annonce, votre
ouvrage fondé sur le Programme n’est pas
obligé d’imprimer une annonce).
Ces obligations s’appliquent à l’ouvrage
modifié pris comme un tout. Si des éléments
identifiables de cet ouvrage ne sont pas
fondés sur le Programme et peuvent
raisonnablement être considérés comme
des ouvrages indépendants distincts en
eux mêmes, alors la présente Licence et
ses conditions ne s’appliquent pas à ces
éléments lorsque vous les distribuez en tant
qu’ouvrages distincts. Mais lorsque vous
distribuez ces mêmes éléments comme
partie d’un tout, lequel constitue un ouvrage
fondé sur le Programme, la distribution de
ce tout doit être soumise aux conditions
de la présente Licence, et les autorisations
qu’elle octroie aux autres concessionnaires
s’étendent à l’ensemble de l’ouvrage et
par conséquent à chaque et toute partie
indifférement de qui l’a écrite.
Par conséquent, l’objet du présent article
n’est pas de revendiquer des droits ou
de contester vos droits sur un ouvrage
entièrement écrit par vous ; son objet est
plutôt d’exercer le droit de contrôler la
distribution d’ouvrages dérivés ou d’ouvrages
collectifs fondés sur le Programme.
De plus, la simple proximité du Programme
avec un autre ouvrage qui n’est pas fondé
sur le Programme (ou un ouvrage fondé sur
le Programme) sur une partition d’un espace
de stockage ou un support de distribution ne
place pas cet autre ouvrage dans le champ
d’application de la présente Licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le
Programme (ou un ouvrage fondé sur lui,
selon l’Article 2) sous forme de code objet ou
d’exécutable, selon les termes des Articles 1
et 2 ci-dessus, à condition d’accomplir l’un
des points suivants :
a) L’accompagner de l’intégralité du code
source correspondant, sous une forme
lisible par un ordinateur, lequel doit
être distribué au titre des termes des
Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support
habituellement utilisé pour l’échange de
logiciels ; ou
b) L’accompagner d’une proposition écrite,
valable pendant au moins trois ans, de
fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit
pas supérieur à ce que vous coûte l’acte
physique de réaliser une distribution
source, une copie intégrale du code
version la distinguant. Si le Programme
précise le numéro de version de la présente
Licence qui s’y applique et “une version
ultérieure quelconque”, vous avez le choix
de suivre les conditions de la présente
version ou de toute autre version ultérieure
publiée par la Free Software Foundation. Si
le Programme ne spécifie aucun numéro de
version de la présente Licence, vous pouvez
choisir une version quelconque publiée par la
Free Software Foundation à quelque moment
que ce soit.
10. Si vous souhaitez incorporer des parties
du Programme dans d’autres programmes
libres dont les conditions de distribution
sont différentes, écrivez à l’auteur pour lui
en demander l’autorisation. Pour les logiciels
dont la Free Software Foundation est titulaire
des droits d’auteur, écrivez à la Free Software
Foundation ; nous faisons parfois des
exceptions dans ce sens. Notre décision sera
guidée par le double objectif de préserver le
statut libre de tous les dérivés de nos logiciels
libres et de promouvoir le partage et la
réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME
EST CONCÉDÉE À TITRE GRATUIT,
AUCUNE GARANTIE NE S’APPLIQUE
AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES
AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE.
SAUF MENTION CONTRAIRE ÉCRITE, LES
TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR ET/
OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT
LE PROGRAMME “EN L’ÉTAT”, SANS
AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE
LIMITÉ, LES GARANTIES IMPLICITES DE
COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ
À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. VOUS
ASSUMEZ LA TOTALITÉ DES RISQUES LIÉS
À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES
DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME
SE RÉVÉLAIT DÉFECTUEUX, LE COÛT
DE L’ENTRETIEN, DES RÉPARATIONS OU
DES CORRECTIONS NÉCESSAIRES VOUS
INCOMBE INTÉGRALEMENT.
12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA
LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION
ÉCRITE L’EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT
D’AUTEUR, QUEL. QU’IL SOIT, OU TOUTE
PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU
REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME
PERMIS CIDESSUS, NE POURRAIT ÊTRE
TENU POUR RESPONSABLE À VOTRE
ÉGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES
DOMMAGES GÉNÉRIQUES, SPÉCIFIQUES,
SECONDAIRES OU CONSÉCUTIFS,
RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE
L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE PROGRAMME
(Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ,
LA PERTE DE DONNÉES, OU LE FAIT
QUE DES DONNÉES SOIENT RENDUES
IMPRÉCISES, OU LES PERTES ÉPROUVÉES
PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE
FAIT QUE LE PROGRAMME ÉCHOUE
À INTEROPÉRER AVEC UN AUTRE
PROGRAMME QUEL QU’IL SOIT) MÊME SI
LE DIT TITULAIRE DU DROIT D’AUTEUR OU
LA PARTIE CONCERNÉE A ÉTÉ AVERTI DE
L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos
nouveaux programmes
Si vous développez un nouveau programme,
et si vous voulez qu’il soit de la plus grande
source correspondant sous une forme
lisible par un ordinateur, qui sera distribuée
au titre des termes des Articles 1 et 2
ci-dessus, sur un support habituellement
utilisé pour l’échange de logiciels ; ou
c) L’accompagner des informations
reçues par vous concernant la
proposition de distribution du code
source correspondant. (Cette solution
n’est autorisée que dans le cas d’une
distribution non commerciale et seulement
si vous avez reçu le programme sous
forme de code objet ou d’exécutable
accompagné d’une telle proposition
en conformité avec le sous-Article b ci-
dessus.)
Le code source d’un ouvrage désigne
la forme favorite pour travailler à des
modifications de cet ouvrage. Pour un
ouvrage exécutable, le code source intégral
désigne la totalité du code source de la
totalité des modules qu’il contient, ainsi
que les éventuels fichiers de définition des
interfaces qui y sont associés et les scripts
utilisés pour contrôler la compilation et
l’installation de l’exécutable. Cependant,
par exception, le code source distribué
n’est pas censé inclure quoi que ce soit de
normalement distribué (que ce soit sous
forme source ou binaire) avec les composants
principaux (compilateur, noyau, et autre) du
système d’exploitation sur lequel l’exécutable
tourne, à moins que ce composant lui-même
n’accompagne l’exécutable.
Si distribuer un exécutable ou un code objet
consiste à offrir un accès permettant leur
copie depuis un endroit particulier, alors
l’offre d’un accès équivalent pour copier le
code source depuis le même endroit compte
comme une distribution du code source,
même si les tiers ne sont pas contraints de
copier le code source en même temps que le
code objet.
4. Vous ne pouvez pas copier, modifier,
concéder en souslicence, ou distribuer le
Programme, autrement que de la façon
décrite expressément par cette Licence.
Toute tentative de copier, modifier, concéder
en sous-licence, ou distribuer le Programme
d’une autre manière est réputée non valable,
et met immédiatement fin à vos droits au titre
de la présente Licence. Toutefois, les tiers
ayant reçu de vous des copies, ou des droits,
au titre de la présente Licence ne verront pas
leurs autorisations résiliées aussi longtemps
que lesdits tiers se conforment pleinement à
elle.
5. Vous n’êtes pas obligé d’accepter la présente
Licence étant donné que vous ne l’avez
pas signée. Cependant, rien d’autre ne
vous accorde l’autorisation de modifier ou
distribuer le Programme ou les ouvrages
fondés sur lui. Ces actions sont interdites
par la loi si vous n’acceptez pas la présente
Licence. En conséquence, en modifiant ou
distribuant le Programme (ou un ouvrage
quelconque fondé sur le Programme), vous
signifiez votre acceptation de la présente
Licence et de toutes ses conditions
concernant la copie, la distribution ou la
modification du Programme ou des ouvrages
fondés sur lui.
6. Chaque fois que vous redistribuez le
Programme (ou n’importe quel ouvrage
fondé sur le Programme), une licence est
automatiquement concédée au destinataire
par le concédant original de la licence,
l’autorisant à copier, distribuer ou modifier
le Programme, sous réserve des présentes
conditions. Vous ne pouvez imposer une
utilité possible pour le public, le meilleur moyen
d’y parvenir est d’en faire un logiciel libre que
chacun peut redistribuer et modifier au titre des
présentes conditions.
Pour ce faire, munissez le programme des avis
qui suivent. Le plus sûr est de les ajouter au
début de chaque fichier source pour véhiculer
le plus efficacement possible l’absence de toute
garantie ; chaque fichier devrait aussi contenir
au moins la ligne “copyright” et une indication de
l’endroit où se trouve l’avis complet.
<Une ligne donnant le nom du programme et
une courte idée de ce qu’il fait.>
Copyright © <année> <nom de l’auteur>
Ce programme est un logiciel libre ; vous
pouvez le redistribuer et/ou le modifier au titre
des clauses de la Licence Publique Générale
GNU, telle que publiée par la Free Software
Foundation ; soit la version 2 de la Licence,
ou (à votre discrétion) une version ultérieure
quelconque.
Ce programme est distribué dans l’espoir
qu’il sera utile, mais SANS AUCUNE
GARANTIE ; sans même une garantie
implicite de COMMERCIABILITÉ ou DE
CONFORMITÉ À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE. Voir la Licence Publique
Générale GNU pour plus de détails.
Vous devriez avoir reçu un exemplaire de
la Licence Publique Générale GNU avec ce
programme ; si ce n’est pas le cas, écrivez à
la Free Software Foundation Inc., 51 Franklin
Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301,
USA.
Ajoutez aussi des informations sur la manière
de vous contacter par courrier électronique et
courrier postal.
Si le programme est interactif, faites en sorte
qu’il affiche un court avis tel que celui-ci lorsqu’il
démarre en mode interactif :
Gnomovision version 69, Copyright © année
nom de l’auteur
Gnomovision n’est accompagné
d’ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; pour
plus de détails tapez ’show w’. Ceci est un
logiciel libre et vous êtes invité à le redistribuer
en respectant certaines obligations ; pour
plus de détails tapez ’show c’.
Les instructions hypothétiques ’show w’ et
’show c’ sont supposées montrer les parties
ad hoc de la Licence Publique Générale. Bien
entendu, les instructions que vous utilisez
peuvent porter d’autres noms que ’show w’ et
’show c’ ; elles peuvent même être des clics de
souris ou des éléments d’un menu, ou tout ce
qui convient à votre programme.
Vous devriez aussi obtenir de votre employeur
(si vous travaillez en tant que développeur) ou
de votre école, si c’est le cas, qu’il (ou elle)
signe une “renonciation aux droits d’auteur”
concernant le programme, si nécessaire. Voici
un exemple (changez les noms) :
Yoyodyne, Inc., déclare par la présente
renoncer à toute prétention sur les droits
d’auteur du programme ’Gnomovision’ (qui
fait des avances aux compilateurs) écrit par
James Hacker.
<signature de Ty Coon>, 1er avril 1989
Ty Coon, Président du Vice
La présente Licence Publique Générale
n’autorise pas l’incorporation de votre
programme dans des programmes propriétaires.
Si votre programme est une bibliothèque de
sous-programmes, vous pouvez considérer plus
utile d’autoriser l’édition de liens d’applications
propriétaires avec la bibliothèque. Si c’est
ce que vous voulez faire, utilisez la Licence
Publique Générale Limitée GNU au lieu de la
présente Licence.
quelconque limitation supplémentaire à
l’exercice des droits octroyés au titre des
présentes au destinataire.
Vous n’avez pas la responsabilité d’imposer
le respect de la présente Licence à des tiers.
7. Si, par suite d’une décision judiciaire ou
d’une allégation d’infraction d’un brevet
ou pour toute autre raison (non limitée aux
problèmes de brevets), des conditions
vous sont imposées (que ce soit par une
ordonnance de justice, une transaction
amiable ou contractuelle ou toute autre
raison) qui contredisent les conditions de
cette Licence, elles ne vous dégagent pas
des obligations de cette Licence. Si vous
ne pouvez distribuer de manière à satisfaire
simultanément vos obligations au titre de la
présente Licence et toute autre obligation
pertinente, alors il en découle que vous ne
pouvez pas du tout distribuer le Programme.
Par exemple, si une licence de brevet ne
permettait pas une redistribution sans
redevance du Programme par tous ceux
qui reçoivent une copie directement ou
indirectement par votre intermédiaire, alors la
seule façon pour vous de satisfaire à la fois à
la licence du brevet et à la présente Licence
serait de vous abstenir totalement de toute
distribution du Programme.
Si une partie quelconque de cet article
est tenue pour nulle ou inopposable dans
une circonstance particulière quelconque,
l’intention est que le reste de l’article
s’applique.
La totalité de la section s’appliquera
dans toutes les autres circonstances. Cet
article n’a pas pour but de vous induire
à transgresser un quelconque brevet
ou d’autres revendications à un droit de
propriété ou à contester la validité de la
moindre de ces revendications ; cet article a
pour seul objectif de protéger l’intégrité du
système de distribution du logiciel libre, qui
est mis en oeuvre par la pratique des licences
publiques. De nombreuses personnes ont fait
de généreuses contributions au large spectre
de logiciels distribués par ce système en se
fiant à l’application cohérente de ce système
; il appartient à chaque auteur/donateur de
décider si il ou elle veut distribuer du logiciel
par l’intermédiaire d’un quelconque autre
système et un concessionnaire ne peut
imposer ce choix.
Cet article a pour but de rendre totalement
limpide ce que l’on pense être une
conséquence du reste de la présente
Licence.
8. Si la distribution et/ou l’utilisation du
Programme sont limitées dans certains
pays, que ce soit par des brevets ou par
des interfaces soumises au droit d’auteur,
le titulaire original des droits d’auteur qui
décide de couvrir le Programme par la
présente Licence peut ajouter une limitation
géographique de distribution explicite qui
exclue ces pays, afin que la distribution soit
permise seulement dans ou entre les pays
qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas,
la présente Licence incorpore la limitation
comme si elle était écrite dans le corps de la
présente Licence.
9. La Free Software Foundation peut, de temps
à autre, publier des versions révisées et/ou
nouvelles de la Licence Publique Générale.
De telles nouvelles versions seront similaires
à la présente version dans l’esprit mais
pourront différer dans le détail pour prendre
en compte de nouvelles problématiques ou
inquiétudes.
Chaque version possède un numéro de
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE
LIMITÉE GNU
Version 2.1, février 1999
Copyright © 1991, 1999 Free Software
Foundation, Inc.
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA
02110-1301 USA
Chacun est autorisé à copier et distribuer des
copies conformes de ce document de licence,
mais toute modification en est proscrite.
[Ceci est la première version publiée de la
Licence Générale Publique Limitée (LGPL). Elle
compte en tant que successeur de la Licence
Générale Publique de Bibliothèque GNU, version
2, d’où le numéro de version 2.1]
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont
conçues pour vous enlever toute liberté de
les partager et de les modifier. À l’opposé, les
Licences Générales Publiques GNU ont pour
but de vous garantir votre liberté de partager
et modifier un logiciel libre, pour être sûr que le
logiciel est bien libre pour tous les utilisateurs.
Cette licence, la Licence Générale Publique
Limitée, s’applique à certains paquets logiciels
désignés spécifiquement – typiquement des
bibliothèques – de la Free Software Foundation
et d’autres auteurs qui décident de l’utiliser.
Vous pouvez l’utiliser aussi, mais nous vous
suggérons de considérer d’abord si la présente
licence ou la Licence Générale Publique GNU
ordinaire est la meilleure stratégie à utiliser dans
chaque cas particulier, suivant les explications
données ci-dessous.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous
parlons de liberté de l’utiliser, non de prix. Nos
licences publiques générales sont conçues
pour vous donner l’assurance d’être libres de
distribuer des copies des logiciels libres (et de
facturer ce service, si vous le souhaitez), de
recevoir le code source ou de pouvoir l’obtenir
si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les
logiciels ou en utiliser des éléments dans de
nouveaux programmes libres et de savoir que
vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire
d’imposer des limitations qui interdisent aux
distributeurs de vous refuser ces droits ou de
vous demander d’y renoncer.
Certaines responsabilités vous incombent en
raison de ces limitations si vous distribuez des
copies de la bibliothèque, ou si vous la modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies
d’une telle bibliothèque, à titre gratuit ou contre
une rémunération, vous devez accorder aux
destinataires tous les droits dont vous disposez.
Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent
ou puissent disposer du code source. Si vous
liez d’autres codes avec la bibliothèque, vous
devez fournir des fichiers objets complets aux
concessionnaires, de sorte qu’ils puissent
les lier à nouveau avec la bibliothèque après
l’avoir modifiée et recompilée. Et vous devez
leur montrer les présentes conditions afin
qu’ils aient connaissance de leurs droits. Nous
protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous
libellons la bibliothèque avec une notice de
propriété intellectuelle (copyright), et (2) nous
vous délivrons cette licence, qui vous donne
l’autorisation légale de copier, distribuer et/ou
modifier ce bibliothèque.
Pour protéger chaque distributeur, nous voulons
établir de façon très claire qu’il n’y a aucune
garantie pour la Bibliothèque libre. Aussi, si la
Bibliothèque est modifiée par quelqu’un d’autre
qui la redistribue ensuite, ses concessionnaires
devraient savoir que ce qu’ils ont n’est pas la
version originale, de sorte que la réputation de
l’auteur original ne sera pas affectée à cause de
Avis concernant la licence du logiciel
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