Alpine INE-W960 Owner's Manual (french) - Page 86
Contrat De Licence De, L'utilisateur Final Microsoft
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CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL (Microsoft) Vous venez d'acquérir un appareil (« APPAREIL ») qui comprend un logiciel exploité sous licence d'Alpine Electronics, Inc. (connue sous le nom de « ALPINE ») d'une filiale de Microsoft Corporation (connue sous le nom de « MS »). Ces logiciels installés provenant de MS, ainsi que les médias associés, le matériel imprimé, la documentation « en ligne » ou électronique (« LOGICIEL ») sont protégés par des lois et des traités internationaux relatifs à la propriété intellectuelle. Le LOGICIEL est utilisé sous licence. Il n'est pas vendu. Tous droits reserves. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC CE CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL (« CLUF »), N'UTILISEZ PAS OU N'EFFECTUEZ AUCUNE COPIE DE CE LOGICIEL ET CONTACTEZ ALPINE POUR RECEVOIR DES INSTRUCTIONS SUR LE RETOUR DU OU DES APPAREILS, AINSI QUE DES INFORMATIONS SUR LE REMBOURSEMENT. TOUTE UTILISATION DE CE LOGICIEL, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'UTILISATION DE CET APPAREIL, IMPLIQUE VOTRE ACCORD DE CE CLUF (OU LA RATIFICATION DE TOUT CONSENTEMENT PRÉALABLE). GARANTIE DE LICENCE DE CE LOGICIEL, Ce CLUF vous garantit les droits suivants : vous pouvez utiliser ce LOGICIEL uniquement sur cet APPAREIL. NON TOLÉRANT AUX PANNES CE LOGICIEL N'EST PAS TOLÉRANT AUX PANNES. ALPINE A CONÇU INDÉPENDAMMENT LE MODE D'UTILISATION DE CE LOGICIEL DANS L'APPAREIL ET MS A DÉLÉGUÉ À ALPINE LA RÉALISATION DES ESSAIS NÉCESSAIRES POUR DÉTERMINER QUE CE LOGICIEL EST ADÉQUAT À CETTE UTILISATION. LOGICIEL SANS AUCUNE GARANTIE LE LOGICIEL est livré « TEL QUEL » avec toutes les erreurs. LES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ, À LA PERFORMANCE, À LA PRÉCISION ET À L'EFFORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) RELÈVENT DE VOTRE RESPONSABILITÉ. DE PLUS, IL N'EXISTE AUCUNE GARANTIE CONTRE L'IMMIXTION DANS VOTRE JOUISSANCE DU LOGICIEL NI CONTRE L'INFRACTION. SI VOUS AVEZ REÇU DES GARANTIES RELATIVES À L'APPAREIL OU AU LOGICIEL, CES GARANTIES NE PROVIENNENT PAS DE MS ET N'ENGAGENT DONC PAS MS. DÉNI DE RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS DOMMAGES DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, MS NE PEUT ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU SPÉCIAUX CONCERNANT LE LOGICIEL. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE AUSSI AU CAS OÙ LES SOLUTIONS APPORTÉES N'OBTIENNENT PAS LE RÉSULTAT ESCOMPTÉ. MS NE PRENDRA EN CHARGE AUCUNE SOMME SUPÉRIEURE À DEUX CENT CINQUANTE DOLLARS AMÉRICAINS (250,00 USD). RESTRICTIONS CONCERNANT LA RÉTROCONCEPTION, LA DÉCOMPILATION ET LE DÉSASSEMBLAGE Il est formellement interdit de rétroconcevoir, décompiler ou désassembler ce SOFTWARE, à moins que cela ne soit permis par la législation en vigueur, en dépit de cette limitation. LOGICIEL/SERVICES ADDITIONNELS Le LOGICIEL peut autoriser ALPINE, MS, Microsoft Corporation ou leurs associés à fournir ou mettre à disposition de l'utilisateur des mises à jour du LOGICIEL, des composants ajoutés ou des composants de service du LOGICIEL provenant d'Internet après la date d'acquisition de la copie initiale du LOGICIEL (« Composants supplémentaires »). • Si ALPINE vous fournit ou met à votre disposition des Composants Supplémentaires et qu'aucune clause du CLUF n'accompagne les Composants Supplémentaires, les termes du présent CLUF sont applicables. • Si MS, Microsoft Corporation ou leurs associés mettent à votre disposition des Composants Supplémentaires et qu'aucune clause du CLUF n'est ajoutée, les clauses du présent CLUF sont applicables, sauf dans le cas où MS, Microsoft Corporation ou leurs associés qui fournissent les Composants Supplémentaires sont aussi ceux qui en délivrent les licences. • ALPINE, MS, Microsoft Corporation et leurs associés se réservent le droit d'interrompre tout service offert par Internet ou mis à votre disposition par le biais du LOGICIEL. SUPPORTS DE RÉCUPÉRATION Si le LOGICIEL est fourni par ALPINE sur des supports individuels et porte la mention « Support de récupération », l'utilisateur peut utiliser le support de récupération uniquement pour restaurer ou réinstaller le LOGICIEL initialement installé sur l'APPAREIL. MISES À JOUR Si ALPINE fournit le LOGICIEL indépendamment de l'APPAREIL sur des supports individuels, par téléchargement sur le Web ou par d'autres moyens, et si le LOGICIEL porte la mention « Pour mise à jour uniquement », vous pouvez installer une (1) copie de ce LOGICIEL sur l'APPAREIL comme copie de sauvegarde du LOGICIEL existant et l'utiliser conformément à ce CLUF et à tout terme supplémentaire du CLUF accompagnant le LOGICIEL de mise à jour. RÉSILIATION Sans préjudice des autres droits, ALPINE ou MS peut mettre fin à ce CLUF si vous n'en respectez pas les termes et conditions. Dans ce cas, vous devez détruire toutes les copies du LOGICIEL et la totalité de ses composants. 86-FR