HP A6300f Warranty & Support Guide - Page 11

d. Réserve de droits. HP et ses fournisseurs conservent tous les droits qui n'ont pas été expressément concédés dans cet Accord de licence. e. Logiciels gratuits. Nonobstant les modalités du présent Accord de licence, les logiciels non détenus par HP ou fournis sous licence publique par des tiers (« Logiciels gratuits »), et constituant l'ensemble ou toute partie des Logiciels, vous sont concédés selon les modalités de l'accord de licence accompagnant lesdits Logiciels gratuits, que ce dernier se présente sous la forme d'un accord distinct, d'une licence d'adhésion par déballage ou d'une licence électronique acceptée au moment du téléchargement. Votre utilisation des Logiciels gratuits est intégralement régie par les modalités d'une telle licence. f. Solution de restauration. Toute solution de restauration fournie avec votre Produit HP, qu'il s'agisse d'une solution stockée sur un disque dur ou sur un support externe (disquette, CD ou DVD), ou toute autre solution équivalente sous une autre forme, ne peut être utilisée que pour la restauration du disque dur du Produit HP avec lequel cette solution a été achetée. L'utilisation d'un quelconque système d'exploitation Microsoft prévu dans cette solution de restauration est soumise aux conditions de la licence Microsoft. 2. MISES À NIVEAU. Pour utiliser un Logiciel identifié comme mise à niveau, vous devez avant tout disposer d'une licence pour les Logiciels d'origine dont la mise à niveau est proposée par HP. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser les Logiciels d'origine qui vous ont donné droit à la mise à niveau. 3. LOGICIELS SUPPLÉMENTAIRES. Le présent Accord de licence s'applique aux mises à jour ou aux suppléments associés aux Logiciels d'origine fournis par HP, pour autant que HP n'impose pas d'autres conditions avec la mise à jour ou le supplément. En cas de conflit, ces autres conditions prévaudront sur cet Accord de licence. 4. TRANSFERT. a. Tiers. L'utilisateur initial des Logiciels est habilité à effectuer un seul transfert des Logiciels vers un autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports, documents imprimés, le présent Accord de licence et, le cas échéant, le Certificat d'authenticité. Le transfert ne peut pas être réalisé sous une forme indirecte, telle qu'une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur final qui reçoit le produit transféré doit accepter toutes les conditions de l'Accord de licence. Dès le transfert des Logiciels, vous perdez automatiquement le bénéficie de la licence. b. Restrictions. Vous n'êtes pas habilité à louer ou à prêter les Logiciels, ou à les utiliser dans le cadre d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation professionnelle. Sauf disposition expresse dans le présent Accord de licence, vous ne pouvez pas concéder une sous-licence des Logiciels, ou en attribuer ou transférer une licence. 5. DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux Logiciels ainsi qu'à la documentation utilisateur sont la propriété de HP ou de ses fournisseurs et sont protégés par la loi, notamment, mais sans limitation, par les lois des États-Unis portant sur les droits d'auteur, les secrets commerciaux et les marques, ainsi que par toute autre loi et traité international applicable. Vous n'êtes autorisé à ™ ter aucune marque d'identification de produit, avis de copyright ou limitation de propriété des Logiciels. 6. LIMITATION DE RÉTRO-INGÉNIERIE. Vous n'êtes pas habilité à effectuer la rétro-ingénierie, la décompilation ou le désassemblage des Logiciels, sauf à la condition exclusive que ce droit soit prévu dans la législation en vigueur en dépit de la présente limitation ou que vous y soyez autorisé en vertu du présent Accord de licence. 7. DURÉE. Le présent Accord de licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation ou son rejet. Le présent Accord de licence sera également résilié en vertu des autres conditions qu'il contient ou en cas de non-respect de toute condition. 8. ACCORD D'UTILISATION DE DONNÉES. Vous accordez à HP et à ses affiliés le droit de rassembler et d'utiliser les informations techniques que vous fournissez dans le cadre des services d'assistance technique des Logiciels. HP s'engage à ne pas utiliser lesdites informations d'une manière qui permettrait votre identification personnelle, sauf si cette pratique est nécessaire pour la fourniture de tells services. 9. EXCLUSION DE GARANTIE. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET SES FOURNISSEURS FOURNISSENT LES LOGICIELS « EN L'ÉTAT » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS, ET REJETTENT TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION EXPRESSES, IMPLICITES OU STATUTAIRES, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE DE TITRE DE PROPRIÉTÉ, D'ABSENCE DE CONTREFA, ON, TOUTE GARANTIE, OBLIGATION OU CONDITION IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE TOUT VIRUS DANS LES LOGICIELS. Certains états/pays n'autorisant pas l'exclusion de garanties implicites ni la limitation de la période de garantie implicite, ce qui précède peut ne pas vous être entièrement applicable. 9