HP IQ504 Limited Warranty, Support, and System Recovery Guide - Page 33

Accord De Licence D'utilisateur Final

Page 33 highlights

ACCORD DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT L'UTILISATION DU MATÉRIEL : le présent Accord de licence d'utilisateur final (ci-après dénommé « Accord de licence ») est une convention légale entre (a) vous (individu ou personne morale) et (b) Hewlett-Packard Company (ci-après dénommé « HP ») régissant votre utilisation de tout logiciel, installé ou offert par HP en vue de son utilisation avec votre produit HP (ci-après dénommé « Produit HP »), non soumis à un autre accord de licence entre vous et HP ou ses fournisseurs sous réserve des dispositions relatives à la politique HP applicable en matière de retour des produits décrite à l'article suivant qui prévaudront en tout état de cause. Un autre logiciel peut contenir un Accord de licence dans sa documentation en ligne. Le terme « Logiciels » désigne les logiciels informatiques ainsi que les éventuels supports, documents imprimés et documentation en ligne ou électronique y afférents. Un amendement ou un addendum au présent Accord de licence peut accompagner le produit HP. LES DROITS AFFERENTS A CE LOGICIEL VOUS SONT CONCEDES EXCLUSIVEMENT SOUS RESERVE D'ACCEPTATION DE TOUTES LES CONDITIONS DU PRESENT ACCORD DE LICENCE. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « J'ACCEPTE », VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES MODALITÉS DU PRÉSENT ACCORD DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES MODALITÉS DE L'ACCORD, CLIQUEZ SUR LE BOUTON INDIQUANT VOTRE REJET ET N'INSTALLEZ, NE COPIEZ, NE TÉLÉCHARGEZ OU N'UTILISEZ PAS DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT LES LOGICIELS. VOTRE SEUL RECOURS SERA ALORS DE RETOURNER L'ENSEMBLE DU PRODUIT INUTILISE (MATERIEL ET LOGICIELS) DANS UN DELAI DE 14 JOURS À COMPTER DE LA DATE D'ACHAT, AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT AUX CONDITIONS EN VIGUEUR AU LIEU D'ACHAT. 1. CONCESSION DE LICENCE. HP vous concède les droits suivants dans la mesure où vous respectez toutes les dispositions et modalités du présent accord : a. Utilisation. Vous pouvez utiliser les Logiciels sur un seul ordinateur (« Votre Ordinateur »). Si le Produit logiciel vous est fourni via l'Internet et que la licence d'origine vous permet de l'utiliser sur plusieurs ordinateurs, vous ne pouvez l'utiliser que sur ces ordinateurs. Vous n'êtes pas autorisé à séparer des composants du Produit logiciel pour une utilisation sur plusieurs ordinateurs. Vous n'êtes pas habilité à distribuer le Produit logiciel. Vous pouvez charger les Logiciels dans la mémoire temporaire (RAM) de Votre Ordinateur afin de les utiliser. b. Stockage. Vous pouvez copier le Produit logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de stockage du Produit HP. c. Copie. Vous pouvez effectuer des copies d'archivage ou de sauvegarde des Logiciels pour autant qu'elles contiennent tous les avis de copyright d'origine des Logiciels et qu'elles soient exclusivement utilisées à des fins de sauvegarde. d. Réserve de droits. HP et ses fournisseurs conservent tous les droits qui n'ont pas été expressément concédés dans cet Accord de licence. e. Logiciels gratuits. Nonobstant les modalités du présent Accord de licence, les logiciels non détenus par HP ou fournis sous licence publique par des tiers (« Logiciels gratuits »), et constituant l'ensemble ou toute partie des Logiciels, vous sont concédés selon les modalités de l'accord de licence accompagnant lesdits Logiciels gratuits, que ce dernier se présente sous la forme d'un accord distinct, d'une licence d'adhésion par déballage ou d'une licence électronique acceptée au moment du téléchargement. Votre utilisation des Logiciels gratuits est intégralement régie par les modalités d'une telle licence. f. Solution de restauration Toute solution de restauration fournie avec votre Produit HP, qu'il s'agisse d'une solution stockée sur un disque dur ou sur un support externe (disquette, CD ou DVD), ou toute autre solution équivalente sous une autre forme, ne peut être utilisée que pour la restauration du disque dur du Produit HP avec lequel cette solution a été achetée. L'utilisation d'un quelconque système d'exploitation Microsoft prévu dans cette solution de restauration est soumise aux conditions de la licence Microsoft. 2. MISES À NIVEAU. Pour utiliser un Logiciel identifié comme mise à niveau, vous devez avant tout disposer d'une licence pour les Logiciels d'origine dont la mise à niveau est proposée par HP. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser les Logiciels d'origine qui vous ont donné droit à la mise à niveau. 3. LOGICIELS SUPPLÉMENTAIRES. Le présent Accord de licence s'applique aux mises à jour ou aux suppléments associés aux Logiciels d'origine fournis par HP, pour autant que HP n'impose pas d'autres conditions avec la mise à jour ou le supplément. En cas de conflit, ces autres conditions prévaudront sur cet Accord de licence. 4. TRANSFERT. a. Tiers. L'utilisateur initial des Logiciels est habilité à effectuer un seul transfert des Logiciels vers un autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports, documents imprimés, le présent Accord de licence et, le cas échéant, le Certificat d'authenticité. Le transfert ne peut pas être réalisé sous une forme indirecte, telle qu'une consignation. Avant le transfert, 9

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ACCORD DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL
À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT L’UTILISATION DU MATÉRIEL :
le présent Accord de licence d’utilisateur final (ci-après
dénommé « Accord de licence ») est une convention légale
entre (a) vous (individu ou personne morale) et
(b) Hewlett-Packard Company (ci-après dénommé « HP »)
régissant votre utilisation de tout logiciel, installé ou offert par
HP en vue de son utilisation avec votre produit HP (ci-après
dénommé « Produit HP »), non soumis à un autre accord de
licence entre vous et HP ou ses fournisseurs sous réserve des
dispositions relatives à la politique HP applicable en matière de
retour des produits décrite à l’article suivant qui prévaudront en
tout état de cause. Un autre logiciel peut contenir un Accord de
licence dans sa documentation en ligne.
Le terme « Logiciels »
désigne les logiciels informatiques ainsi que les éventuels
supports, documents imprimés et documentation en ligne ou
électronique y afférents. Un amendement ou un addendum au
présent Accord de licence peut accompagner le produit HP.
LES DROITS AFFERENTS A CE LOGICIEL VOUS SONT
CONCEDES EXCLUSIVEMENT SOUS RESERVE
D’ACCEPTATION DE TOUTES LES CONDITIONS DU
PRESENT ACCORD DE LICENCE. EN CLIQUANT SUR LE
BOUTON « J’ACCEPTE », VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR
LES MODALITÉS DU PRÉSENT ACCORD DE LICENCE
D’UTILISATEUR FINAL. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES
MODALITÉS DE L’ACCORD, CLIQUEZ SUR LE BOUTON
INDIQUANT VOTRE REJET ET N’INSTALLEZ, NE COPIEZ,
NE TÉLÉCHARGEZ OU N’UTILISEZ PAS DE QUELQUE
MANIERE QUE CE SOIT LES LOGICIELS. VOTRE SEUL
RECOURS SERA ALORS DE RETOURNER L’ENSEMBLE DU
PRODUIT INUTILISE (MATERIEL ET LOGICIELS) DANS UN
DELAI DE 14 JOURS À COMPTER DE LA DATE D’ACHAT,
AFIN D’EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT AUX
CONDITIONS EN VIGUEUR AU LIEU D’ACHAT.
1. CONCESSION DE LICENCE. HP vous concède les droits
suivants dans la mesure où vous respectez toutes les
dispositions et modalités du présent accord :
a. Utilisation. Vous pouvez utiliser les Logiciels sur un seul
ordinateur (« Votre Ordinateur »). Si le Produit logiciel vous
est fourni via l’Internet et que la licence d’origine vous
permet de l’utiliser sur plusieurs ordinateurs, vous ne pouvez
l’utiliser que sur ces ordinateurs. Vous n’êtes pas autorisé à
séparer des composants du Produit logiciel pour une
utilisation sur plusieurs ordinateurs. Vous n’êtes pas habilité
à distribuer le Produit logiciel. Vous pouvez charger les
Logiciels dans la mémoire temporaire (RAM) de Votre
Ordinateur afin de les utiliser.
b. Stockage. Vous pouvez copier le Produit logiciel dans la
mémoire locale ou le périphérique de stockage du Produit HP.
c. Copie. Vous pouvez effectuer des copies d’archivage ou
de sauvegarde des Logiciels pour autant qu’elles
contiennent tous les avis de copyright d’origine des Logiciels
et qu’elles soient exclusivement utilisées à des fins de
sauvegarde.
d. Réserve de droits. HP et ses fournisseurs conservent tous
les droits qui n’ont pas été expressément concédés dans cet
Accord de licence.
e. Logiciels gratuits. Nonobstant les modalités du présent
Accord de licence, les logiciels non détenus par HP ou
fournis sous licence publique par des tiers (« Logiciels
gratuits »), et constituant l’ensemble ou toute partie des
Logiciels, vous sont concédés selon les modalités de l’accord
de licence accompagnant lesdits Logiciels gratuits, que ce
dernier se présente sous la forme d’un accord distinct, d’une
licence d’adhésion par déballage ou d’une licence
électronique acceptée au moment du téléchargement. Votre
utilisation des Logiciels gratuits est intégralement régie par
les modalités d’une telle licence.
f. Solution de restauration Toute solution de restauration fournie
avec votre Produit HP, qu’il s’agisse d’une solution stockée sur
un disque dur ou sur un support externe (disquette, CD ou
DVD), ou toute autre solution équivalente sous une autre forme,
ne peut être utilisée que pour la restauration du disque dur du
Produit HP avec lequel cette solution a été achetée. L’utilisation
d’un quelconque système d’exploitation Microsoft prévu dans
cette solution de restauration est soumise aux conditions de la
licence Microsoft.
2. MISES À NIVEAU. Pour utiliser un Logiciel identifié
comme mise à niveau, vous devez avant tout disposer d’une
licence pour les Logiciels d’origine dont la mise à niveau est
proposée par HP. Après la mise à niveau, vous ne pouvez
plus utiliser les Logiciels d’origine qui vous ont donné droit
à la mise à niveau.
3. LOGICIELS SUPPLÉMENTAIRES. Le présent Accord de
licence s’applique aux mises à jour ou aux suppléments
associés aux Logiciels d’origine fournis par HP, pour autant
que HP n’impose pas d’autres conditions avec la mise à jour
ou le supplément. En cas de conflit, ces autres conditions
prévaudront sur cet Accord de licence.
4. TRANSFERT.
a. Tiers. L’utilisateur initial des Logiciels est habilité à
effectuer un seul transfert des Logiciels vers un autre
utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les
composants, supports, documents imprimés, le présent
Accord de licence et, le cas échéant, le Certificat
d’authenticité. Le transfert ne peut pas être réalisé sous une
forme indirecte, telle qu’une consignation. Avant le transfert,