Alpine INA-W900 Owner's Manual (French) - Page 9
Transfert Du Logiciel Permis Mais Sous
UPC - 793276100238
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LOGICIEL/SERVICE ADDITIONNEL. Le LOGICIEL peut permettre qu'ALPINE, MS, Microsoft Corporation ou leurs associés fournissent ou mettent à disposition de l'utilisateur des mises à jour du LOGICIEL, des composants ajoutés ou des composants de service du LOGICIEL provenant d'Internet après la date d'acquisition de la copie initiale du LOGICIEL (« Composants supplémentaires »). • Si ALPINE vous fournit ou met à votre disposition des Composants Supplémentaires et qu'aucune clause du CLUF n'accompagne les Composants Supplémentaires, les termes du présent CLUF seront applicables. • Si MS, Microsoft Corporation ou leurs associés mettent à votre disposition des Composants Supplémentaires et qu'aucune clause du CLUF n'est ajoutée, les clauses du présent CLUF sont applicables, sauf dans le cas où MS, Microsoft Corporation ou leurs associés qui fournissent les Composants Supplémentaires sont aussi ceux qui en délivrent les licences. • ALPINE, MS, Microsoft Corporation et leurs associés se réservent le droit d'interrompre tout service offert par Internet ou mis à votre disposition par le biais du LOGICIEL. SUPPORTS DE RÉCUPÉRATION. Si le LOGICIEL est fourni par ALPINE sur des supports individuels et qu'il est étiqueté avec la mention « Support de récupération », l'utilisateur pourra utiliser les supports de récupération uniquement pour restaurer ou réinstaller le LOGICIEL installé originellement sur le DISPOSITIF. MISES À JOUR. Si le LOGICIEL est fourni par ALPINE séparément du DISPOSITIF sur des supports individuels ou par téléchargement sur le Web ou par d'autres moyens, et qu'il est étiqueté avec la mention « Pour mise à jour uniquement », vous pouvez installer une (1) copie de ce LOGICIEL sur le DISPOSITIF comme copie de remplacement pour le LOGICIEL existant, et l'utiliser conformément à ce CLUF, y compris conformément à tout terme supplémentaire du CLUF accompagnant le LOGICIEL de mise à jour. RÉSILIATION. Sans préjudice de tous autres droits, ALPINE ou MS peut mettre fin à ce CLUF si vous n'en respectez pas les termes et conditions. Dans ce cas, vous devez détruire toutes les copies du LOGICIEL et la totalité de ses composants. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Tous les titres et les droits de propriété intellectuelle inclus dans le LOGICIEL et visant ce dernier (y compris, mais non limités à l'ensemble des images, photographies, animations, vidéos, audio, musiques, textes et « appliquettes » incorporés dans le LOGICIEL), le matériel imprimé et toute copie du LOGICIEL appartiennent à MS, Microsoft Corporation, leurs associés ou leurs fournisseurs. Le LOGICIEL est exploité sous licence et non vendu. Vous ne pouvez pas copier le matériel imprimé accompagnant le LOGICIEL. Tous les titres et droits de propriété intellectuelle des contenus ou visant les contenus accessibles par l'utilisation du LOGICIEL sont la propriété intellectuelle des titulaires des contenus respectifs et peuvent se trouver sous la protection de lois ou traités en vigueur sur le droit d'auteur ou la propriété intellectuelle. Le présent CLUF ne vous concède aucun droit quant à ces contenus. Tous les droits non spécifiquement accordés conformément à ce CLUF sont réservés par MS, Microsoft Corporation, leurs associés ou leurs fournisseurs. L'usage de services en ligne accessibles avec ce LOGICIEL peut être régi par les conditions d'utilisation respectives relatives à ces services. Si ce LOGICIEL contient de la documentation fournie uniquement sous forme électronique, vous pouvez imprimer une copie de cette documentation électronique. MARQUES COMMERCIALES. Ce CLUF ne vous accorde pas de droits relatifs à des marques commerciales ou à des marques de service d'ALPINE MS, Microsoft Corporation, leurs associés ou leurs fournisseurs. SUPPORT PRODUIT. Le support produit du LOGICIEL n'est pas fourni par MS, sa société mère, Microsoft Corporation, ou leurs associés ou fournisseurs. Pour le support produit, reportez-vous au numéro d'assistance ALPINE fourni dans la documentation du DISPOSITIF. Si vous avez des questions sur ce CLUF ou si vous désirez contacter ALPINE pour toute autre raison, reportez-vous à l'adresse fournie dans la documentation du DISPOSITIF. TRANSFERT DU LOGICIEL PERMIS MAIS SOUS CERTAINES CONDITIONS. Vous pouvez transférer de manière permanente les droits de ce CLUF uniquement comme une partie de la vente ou du transfert de ce Dispositif, et uniquement si le bénéficiaire est d'accord avec ce CLUF. Si le LOGICIEL est une mise à jour, tout transfert devra également inclure toutes les versions antérieures de ce LOGICIEL. RESTRICTION DES EXPORTATIONS. Vous reconnaissez que ce LOGICIEL provient des États-Unis. Vous vous engagez à respecter les lois nationales et internationales en vigueur qui s'appliquent au LOGICIEL, y compris les règlements de l'US Export Administration, ainsi que les restrictions des États-Unis et autres gouvernements concernant les utilisateurs finaux, la destination et l'utilisation finale. Pour de plus amples informations sur les conditions d'exportation de ce LOGICIEL, visitez le site Web de MS : http:// www.microsoft.com/exporting/ (en anglais). 7-FR