Pioneer BDP-150 User Guide - Page 95

Licence Publique Générale GNU, Conditions de copie, distribution et modification de la, Licence

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- SquashFS Copyright : (C) 2002-2009 Phillip Lougher sous licence GPL v2.0 - Das U-Boot Copyright : (C) 2000-2005 Wolfang Denk, DENX Software Engineering, [email protected]. Sous licence GPL v2.0 - LIRC 0.8.5 Copyright (C) 1996 Ralph Metzler Copyright (C) 1998-2008 Christoph Bartelmus Sous licence GPL v2.0 - glibc 2.9 Copyright (C) 1992-2006, 2007 Free Software Foundation, Inc. Sous licence LGPL v2.1. Vous pouvez vous procurer le code source correspondant à l'adresse suivante. http://www.oss-pioneer.com/homeav/blu-ray Veuillez vous reporter à l'adresse suivante pour plus d'informations sur la Version 2 de la Licence Publique Générale GNU. http://www.gnu.org/licenses/gpl-2.0.html Veuillez vous reporter à l'adresse suivante pour plus d'informations sur la Version 2.1 de la Licence Publique Générale GNU pour les bibliothèques. http://www.gnu.org/licenses/old-licenses/lgpl-2.1.html Licence Publique Générale GNU Benjamin Drieu, APRIL ([email protected]), Mélanie Clément-Fontaine ([email protected]), Arnaud Fontaine ([email protected]), Loïc Dachary ([email protected]), Frédéric Couchet ([email protected]). This is an unofficial translation of the GNU General Public License into French. It was not published by the Free Software Foundation, and does not legally state the distribution terms for software that uses the GNU GPL--only the original English text of the GNU GPL does that. However, we hope that this translation will help French speakers understand the GNU GPL better. Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public License en français. Elle n'a pas été publiée par la Free Software Foundation, et ne détermine pas les termes de distribution pour les logiciels qui utilisent la GNU GPL, seul le texte anglais original de la GNU GPL déterminent ces termes. Cependant, nous espérons que cette traduction aidera les francophones à mieux comprendre la GNU GPL. Licence Publique Générale GNU Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous enlever toute liberté de les partager et de les modifier. A contrario, la Licence Publique Générale est destinée à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et à assurer que ces logiciels soient libres pour tous leurs utilisateurs. La présente Licence Publique Générale s'applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à tout autre programme pour lequel ses auteurs s'engagent à l'utiliser. (Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont couverts par la GNU Lesser General Public License à la place.) Vous pouvez aussi l'appliquer aux programmes qui sont les vôtres. Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non de prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour vous donner l'assurance d'être libres de distribuer des copies des logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir le code source ou de pouvoir l'obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les logiciels ou en utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres et de savoir que vous pouvez le faire. Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d'imposer des limitations qui interdisent à quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander d'y renoncer. Certaines responsabilités vous incombent en raison de ces limitations si vous distribuez des copies de ces logiciels, ou si vous les modifiez. Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, à titre gratuit ou contre une rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent disposer du code source. Et vous devez leur montrer les présentes conditions afin qu'ils aient connaissance de leurs droits. Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes titulaires des droits d'auteur du logiciel, et (2) nous vous délivrons cette licence, qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier le logiciel. En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous voulons nous assurer que chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait l'objet d'aucune garantie. Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre puis transmis à des tiers, nous voulons que les destinataires soient mis au courant que ce qu'ils ont reçu n'est pas le logiciel d'origine, de sorte que tout problème introduit par d'autres ne puisse entacher la réputation de l'auteur originel. En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets de logiciels. Nous souhaitons éviter le risque que les redistributeurs d'un programme libre fassent des demandes individuelles de licence de brevet, ceci ayant pour effet de rendre le programme propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons clairement que toute licence de brevet doit être concédée de façon à ce que l'usage en soit libre pour tous ou bien qu'aucune licence ne soit concédée. Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et modification sont les suivants: Conditions de copie, distribution et modification de la Licence Publique Générale GNU. 0. La présente Licence s'applique à tout programme ou tout autre ouvrage contenant un avis, apposé par le titulaire des droits d'auteur, stipulant qu'il peut être distribué au titre des conditions de la présente Licence Publique Générale. Ci-après, le "Programme" désigne l'un quelconque de ces programmes ou ouvrages, et un "ouvrage fondé sur le Programme" désigne soit le Programme, soit un ouvrage qui en dérive au titre des lois sur le droit d'auteur : en d'autres termes, un ouvrage contenant le Programme ou une partie de ce dernier, soit à l'identique, soit avec des modifications et/ou traduit dans un autre langage. (Ci-après, le terme "modification" implique, sans s'y réduire, le terme traduction) Chaque concessionaire sera désigné par "vous". Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente Licence ; elles sont hors de son champ d'application. L'opération consistant à exécuter le Programme n'est soumise à aucune limitation et les sorties du programme ne sont couvertes que si leur contenu constitue un ouvrage fondé sur le Programme (indépendamment du fait qu'il ait été réalisé par l'exécution du Programme). La validité de ce qui précède dépend de ce que fait le Programme. 1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à l'identique du code source du Programme tel que vous l'avez reçu, sur n'importe quel support, du moment que vous apposiez sur chaque copie, de manière ad hoc et parfaitement visible, l'avis de droit d'auteur adéquat et une exonération de garantie ; que vous gardiez intacts tous les avis faisant référence à la présente Licence et à l'absence de toute garantie ; et que vous fournissiez à tout destinataire du Programme autre que vous-même un exemplaire de la présente Licence en même temps que le Programme. Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une copie, et vous pouvez, à votre discrétion, proposer une garantie contre rémunération. 2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme ou n'importe quelle partie de celui-ci, créant ainsi un ouvrage fondé sur le Programme, et copier et distribuer de telles modifications ou ouvrage selon les termes de l'Article 1 ci-dessus, à condition de vous conformer également à chacune des obligations suivantes : a) Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis bien visibles stipulants que vous avez modifié ces fichiers, ainsi que la date de chaque modification ; b) Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour que tout ouvrage que vous distribuez ou publiez, et qui, en totalité ou en partie, contient ou est fondé sur le Programme - ou une partie quelconque de ce dernier - soit concédé comme un tout, à titre gratuit, à n'importe quel tiers, au titre des conditions de la présente Licence. c) Si le programme modifié lit habituellement des instructions de façon interactive lorsqu'on l'exécute, vous devez, quand il commence son exécution pour ladite utilisation interactive de la manière la plus usuelle, faire en sorte qu'il imprime ou affiche une annonce comprenant un avis de droit d'auteur ad hoc, et un avis stipulant qu'il n'y a pas de garantie (ou bien indiquant que c'est vous qui fournissez la garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme en respectant les présentes obligations, et expliquant à l'utilisateur comment voir une copie de la présente Licence. (Exception : si le Programme est lui-même interactif mais n'imprime pas habituellement une telle annonce, votre ouvrage fondé sur le Programme n'est pas obligé d'imprimer une annonce). Ces obligations s'appliquent à l'ouvrage modifié pris comme un tout. Si des éléments identifiables de cet ouvrage ne sont pas fondés sur le Programme et peuvent raisonnablement être considérés comme des ouvrages indépendants distincts en eux mêmes, alors la présente Licence et ses conditions ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en tant qu'ouvrages distincts. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un tout, lequel constitue un ouvrage fondé sur le Programme, la distribution de ce tout doit être soumise aux conditions de la présente Licence, et les autorisations qu'elle octroie aux autres concessionnaires s'étendent à l'ensemble de l'ouvrage et par conséquent à chaque et toute partie indifférement de qui l'a écrite. Par conséquent, l'objet du présent article n'est pas de revendiquer des droits ou de contester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit par vous; son objet est plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution d'ouvrages dérivés ou d'ouvrages collectifs fondés sur le Programme. De plus, la simple proximité du Programme avec un autre ouvrage qui n'est pas fondé sur le Programme (ou un ouvrage fondé sur le Programme) sur une partition d'un espace de stockage ou un support de distribution ne place pas cet autre ouvrage dans le champ d'application de la présente Licence. 3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage fondé sur lui, selon l'Article 2) sous forme de code objet ou d'exécutable, selon les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition que vous accomplissiez l'un des points suivants : a) L'accompagner de l'intégralité du code source correspondant, sous une forme lisible par un ordinateur, lequel doit être distribué au titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels; ou, b) L'accompagner d'une proposition écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit pas supérieur à ce que vous coûte l'acte physique de réaliser une distribution source, une copie intégrale du code source correspondant sous une forme lisible par un ordinateur, qui sera distribuée au titre des termes des Articles 1 et 2 cidessus, sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels; ou, c) L'accompagner des informations reçues par vous concernant la proposition de distribution du code source correspondant. (Cette solution n'est autorisée que dans le cas d'une distribution non commerciale et seulement si vous avez reçu le programme sous forme de code objet ou d'exécutable accompagné d'une telle proposition - en conformité avec le sousArticle b ci-dessus.) Le code source d'un ouvrage désigne la forme favorite pour travailler à des modifications de cet ouvrage. Pour un ouvrage exécutable, le code source intégral désigne la totalité du code source de la totalité des modules qu'il contient, ainsi que les éventuels fichiers de définition des interfaces qui y sont associés, ainsi que les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation de l'exécutable. Cependant, par exception spéciale, le code source distribué n'est pas censé inclure quoi que ce soit de normalement distribué (que ce soit sous forme source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, et autre) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable tourne, à moins que ce composant lui-même n'accompagne l'exécutable. Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste à offrir un accès permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors l'offre d'un accès équivalent pour copier le code source depuis le même endroit compte comme une distribution du code source - même si les tiers ne sont pas contraints de copier le source en même temps que le code objet. 4. Vous ne pouvez copier, modifier, concéder en souslicence, ou distribuer le Programme, sauf tel qu'expressément prévu par la présente Licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder en sous-licence, ou distribuer le Programme d'une autre manière est réputée non valable, et met immédiatement fin à vos droits au titre de la présente Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de vous des copies, ou des droits, au titre de la présente Licence ne verront pas leurs autorisations résiliées aussi longtemps que ledits tiers se conforment pleinement à elle. 5. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente Licence étant donné que vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation de modifier ou distribuer le Programme ou les ouvrages fondés sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas la présente Licence. En conséquence, en modifiant ou distribuant le Programme (ou un ouvrage quelconque fondé sur le Programme), vous signifiez votre acceptation de la présente Licence en le faisant, et de toutes ses conditions concernant la copie, la distribution ou la modification du Programme ou d'ouvrages fondés sur lui. 6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n'importe quel ouvrage fondé sur le Programme), une licence est automatiquement concédée au destinataire par le concédant originel de la licence, l'autorisant à copier, distribuer ou modifier le Programme, sous réserve des présentes conditions. Vous ne pouvez imposer une quelconque limitation supplémentaire à l'exercice des droits octroyés au titre des présentes par le destinataire. Vous n'avez pas la responsabilité d'imposer le respect de la présente Licence à des tiers. 7. Si, conséquement à une décision de justice ou l'allégation d'une transgression de brevet ou pour toute autre raison (non limitée à un probleme de brevet), des obligations vous sont imposées (que ce soit par jugement, conciliation ou autre) qui contredisent les conditions de la présente Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de la présente Licence. Si vous ne pouvez distribuer de manière à satisfaire simultanément vos obligations au titre de la présente Licence et toute autre obligation pertinente, alors il en découle que vous ne pouvez pas du tout distribuer le Programme. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas une redistribution sans redevance du Programme par tous ceux qui reçoivent une copie 08 45 Fr

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This is an unofficial translation of the GNU General Public
License into French. It was not published by the Free
Software Foundation, and does not legally state the
distribution terms for software that uses the GNU GPL--only
the original English text of the GNU GPL does that. However,
we hope that this translation will help French speakers
understand the GNU GPL better.
Ceci est une traduction non officielle de la GNU General
Public License en français. Elle n'a pas été publiée par la Free
Software Foundation, et ne détermine pas les termes de
distribution pour les logiciels qui utilisent la GNU GPL, seul
le texte anglais original de la GNU GPL déterminent ces
termes. Cependant, nous espérons que cette traduction
aidera les francophones à mieux comprendre la GNU GPL.
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r
, soit à
l'identique, soit avec des modifications et/ou t
r
aduit
dans un aut
r
e langage.
(Ci-a
pr
ès, le te
r
me "modification" im
p
lique, sans s'y
r
édui
r
e, le te
r
me t
r
aduction)
Chaque concessionai
r
e se
r
a désigné
p
a
r
"vous".
Les activités aut
r
es que la co
p
ie, la dist
r
ibution et la
modification ne sont
p
as couve
r
tes
p
a
r
la
pr
ésente
Licence ; elles sont ho
r
s de son cham
p
d'a
pp
lication.
L'o
p
é
r
ation consistant à exécute
r
le P
r
og
r
amme n'est
soumise à aucune limitation et les so
r
ties du
pr
og
r
amme ne sont couve
r
tes que si leu
r
contenu
constitue un ouv
r
age fondé su
r
le P
r
og
r
amme
(indé
p
endamment du fait qu'il ait été
r
éalisé
p
a
r
l'exécution du P
r
og
r
amme).
La validité de ce qui
pr
écède dé
p
end de ce que fait le
P
r
og
r
amme.
1.
Vous
p
ouvez co
p
ie
r
et dist
r
ibue
r
des co
p
ies à l'identique
du code sou
r
ce du P
r
og
r
amme tel que vous l'avez
r
eçu,
su
r
n'im
p
o
r
te quel su
pp
o
r
t, du moment que vous
a
pp
osiez su
r
chaque co
p
ie, de maniè
r
e ad hoc et
p
a
r
faitement visible, l'avis de d
r
oit d'auteu
r
adéquat et
une exoné
r
ation de ga
r
antie ; que vous ga
r
diez intacts
tous les avis faisant
r
éfé
r
ence à la
pr
ésente Licence et à
l'absence de toute ga
r
antie ; et que vous fou
r
nissiez à
tout destinatai
r
e du P
r
og
r
amme aut
r
e que vous-même
un exem
p
lai
r
e de la
pr
ésente Licence en même tem
p
s
que le P
r
og
r
amme.
Vous
p
ouvez fai
r
e
p
aye
r
l'acte
p
hysique de t
r
ansmission
d'une co
p
ie, et vous
p
ouvez, à vot
r
e disc
r
étion,
pr
o
p
ose
r
une ga
r
antie cont
r
e
r
émuné
r
ation.
2.
Vous
p
ouvez modifie
r
vot
r
e co
p
ie ou des co
p
ies du
P
r
og
r
amme ou n'im
p
o
r
te quelle
p
a
r
tie de celui-ci,
c
r
éant ainsi un ouv
r
age fondé su
r
le P
r
og
r
amme, et
co
p
ie
r
et dist
r
ibue
r
de telles modifications ou ouv
r
age
selon les te
r
mes de l'A
r
ticle 1 ci-dessus, à condition de
vous confo
r
me
r
également à chacune des obligations
suivantes :
a) Vous devez muni
r
les fichie
r
s modifiés d'avis bien
visibles sti
p
ulants que vous avez modifié ces fichie
r
s,
ainsi que la date de chaque modification ;
b) Vous devez
pr
end
r
e les dis
p
ositions nécessai
r
es
p
ou
r
que tout ouv
r
age que vous dist
r
ibuez ou
p
ubliez, et
qui, en totalité ou en
p
a
r
tie, contient ou est fondé su
r
le P
r
og
r
amme - ou une
p
a
r
tie quelconque de ce
de
r
nie
r
- soit concédé comme un tout, à tit
r
e g
r
atuit,
à n'im
p
o
r
te quel tie
r
s, au tit
r
e des conditions de la
pr
ésente Licence.
c) Si le
pr
og
r
amme modifié lit habituellement des
inst
r
uctions de façon inte
r
active lo
r
squ'on l'exécute,
vous devez, quand il commence son exécution
p
ou
r
ladite utilisation inte
r
active de la maniè
r
e la
p
lus
usuelle, fai
r
e en so
r
te qu'il im
pr
ime ou affiche une
annonce com
pr
enant un avis de d
r
oit d'auteu
r
ad
hoc, et un avis sti
p
ulant qu'il n'y a
p
as de ga
r
antie (ou
bien indiquant que c'est vous qui fou
r
nissez la
ga
r
antie), et que les utilisateu
r
s
p
euvent
r
edist
r
ibue
r
le
pr
og
r
amme en
r
es
p
ectant les
pr
ésentes
obligations, et ex
p
liquant à l'utilisateu
r
comment voi
r
une co
p
ie de la
pr
ésente Licence.
(Exce
p
tion : si le P
r
og
r
amme est lui-même inte
r
actif
mais n'im
pr
ime
p
as habituellement une telle
annonce, vot
r
e ouv
r
age fondé su
r
le P
r
og
r
amme n'est
p
as obligé d'im
pr
ime
r
une annonce).
Ces obligations s'a
pp
liquent à l'ouv
r
age modifié
pr
is
comme un tout.
Si des éléments identifiables de cet ouv
r
age ne sont
p
as
fondés su
r
le P
r
og
r
amme et
p
euvent
r
aisonnablement êt
r
e
considé
r
és comme des ouv
r
ages indé
p
endants distincts
en eux mêmes, alo
r
s la
pr
ésente Licence et ses conditions
ne s'a
pp
liquent
p
as à ces éléments lo
r
sque vous les
dist
r
ibuez en tant qu'ouv
r
ages distincts.
Mais lo
r
sque vous dist
r
ibuez ces mêmes éléments comme
p
a
r
tie d'un tout, lequel constitue un ouv
r
age fondé su
r
le
P
r
og
r
amme, la dist
r
ibution de ce tout doit êt
r
e soumise aux
conditions de la
pr
ésente Licence, et les auto
r
isations
qu'elle oct
r
oie aux aut
r
es concessionnai
r
es s'étendent à
l'ensemble de l'ouv
r
age et
p
a
r
conséquent à chaque et
toute
p
a
r
tie indiffé
r
ement de qui l'a éc
r
ite.
Pa
r
conséquent, l'objet du
pr
ésent a
r
ticle n'est
p
as de
r
evendique
r
des d
r
oits ou de conteste
r
vos d
r
oits su
r
un
ouv
r
age entiè
r
ement éc
r
it
p
a
r
vous; son objet est
p
lutôt
d'exe
r
ce
r
le d
r
oit de cont
r
ôle
r
la dist
r
ibution d'ouv
r
ages
r
ivés ou d'ouv
r
ages collectifs fondés su
r
le P
r
og
r
amme.
De
p
lus, la sim
p
le
pr
oximité du P
r
og
r
amme avec un aut
r
e
ouv
r
age qui n'est
p
as fondé su
r
le P
r
og
r
amme (ou un
ouv
r
age fondé su
r
le P
r
og
r
amme) su
r
une
p
a
r
tition d'un
es
p
ace de stockage ou un su
pp
o
r
t de dist
r
ibution ne
p
lace
p
as cet aut
r
e ouv
r
age dans le cham
p
d'a
pp
lication de la
pr
ésente Licence.
3.
Vous
p
ouvez co
p
ie
r
et dist
r
ibue
r
le P
r
og
r
amme (ou un
ouv
r
age fondé su
r
lui, selon l'A
r
ticle 2) sous fo
r
me de
code objet ou d'exécutable, selon les te
r
mes des
A
r
ticles 1 et 2 ci-dessus, à condition que vous
accom
p
lissiez l'un des
p
oints suivants :
a) L'accom
p
agne
r
de l'intég
r
alité du code sou
r
ce
co
rr
es
p
ondant, sous une fo
r
me lisible
p
a
r
un
o
r
dinateu
r
, lequel doit êt
r
e dist
r
ibué au tit
r
e des
te
r
mes des A
r
ticles 1 et 2 ci-dessus, su
r
un su
pp
o
r
t
habituellement utilisé
p
ou
r
l'échange de logiciels; ou,
b) L'accom
p
agne
r
d'une
pr
o
p
osition éc
r
ite, valable
p
endant au moins t
r
ois ans, de fou
r
ni
r
à tout tie
r
s, à
un ta
r
if qui ne soit
p
as su
p
é
r
ieu
r
à ce que vous coûte
l'acte
p
hysique de
r
éalise
r
une dist
r
ibution sou
r
ce,
une co
p
ie intég
r
ale du code sou
r
ce co
rr
es
p
ondant
sous une fo
r
me lisible
p
a
r
un o
r
dinateu
r
, qui se
r
a
dist
r
ibuée au tit
r
e des te
r
mes des A
r
ticles 1 et 2 ci-
dessus, su
r
un su
pp
o
r
t habituellement utilisé
p
ou
r
l'échange de logiciels; ou,
c) L'accom
p
agne
r
des info
r
mations
r
eçues
p
a
r
vous
conce
r
nant la
pr
o
p
osition de dist
r
ibution du code
sou
r
ce co
rr
es
p
ondant. (Cette solution n'est auto
r
isée
que dans le cas d'une dist
r
ibution non comme
r
ciale
et seulement si vous avez
r
eçu le
pr
og
r
amme sous
fo
r
me de code objet ou d'exécutable accom
p
agné
d'une telle
pr
o
p
osition - en confo
r
mité avec le sous-
A
r
ticle b ci-dessus.)
Le code sou
r
ce d'un ouv
r
age désigne la fo
r
me favo
r
ite
p
ou
r
t
r
availle
r
à des modifications de cet ouv
r
age. Pou
r
un
ouv
r
age exécutable, le code sou
r
ce intég
r
al désigne la
totalité du code sou
r
ce de la totalité des modules qu'il
contient, ainsi que les éventuels fichie
r
s de définition des
inte
r
faces qui y sont associés, ainsi que les sc
r
i
p
ts utilisés
p
ou
r
cont
r
ôle
r
la com
p
ilation et l'installation de
l'exécutable. Ce
p
endant,
p
a
r
exce
p
tion s
p
éciale, le code
sou
r
ce dist
r
ibué n'est
p
as censé inclu
r
e quoi que ce soit de
no
r
malement dist
r
ibué (que ce soit sous fo
r
me sou
r
ce ou
binai
r
e) avec les com
p
osants
pr
inci
p
aux (com
p
ilateu
r
,
noyau, et aut
r
e) du système d'ex
p
loitation su
r
lequel
l'exécutable tou
r
ne, à moins que ce com
p
osant lui-même
n'accom
p
agne l'exécutable.
Si dist
r
ibue
r
un exécutable ou un code objet consiste à
off
r
i
r
un accès
p
e
r
mettant leu
r
co
p
ie de
p
uis un end
r
oit
p
a
r
ticulie
r
, alo
r
s l'off
r
e d'un accès équivalent
p
ou
r
co
p
ie
r
le
code sou
r
ce de
p
uis le même end
r
oit com
p
te comme une
dist
r
ibution du code sou
r
ce - même si les tie
r
s ne sont
p
as
cont
r
aints de co
p
ie
r
le sou
r
ce en même tem
p
s que le code
objet.
4.
Vous ne
p
ouvez co
p
ie
r
, modifie
r
, concéde
r
en sous-
licence, ou dist
r
ibue
r
le P
r
og
r
amme, sauf tel
qu'ex
pr
essément
pr
évu
p
a
r
la
pr
ésente Licence. Toute
tentative de co
p
ie
r
, modifie
r
, concéde
r
en sous-licence,
ou dist
r
ibue
r
le P
r
og
r
amme d'une aut
r
e maniè
r
e est
r
é
p
utée non valable, et met immédiatement fin à vos
d
r
oits au tit
r
e de la
pr
ésente Licence. Toutefois, les tie
r
s
ayant
r
eçu de vous des co
p
ies, ou des d
r
oits, au tit
r
e de
la
pr
ésente Licence ne ve
rr
ont
p
as leu
r
s auto
r
isations
r
ésiliées aussi longtem
p
s que ledits tie
r
s se confo
r
ment
p
leinement à elle.
5.
Vous n'êtes
p
as obligé d'acce
p
te
r
la
pr
ésente Licence
étant donné que vous ne l'avez
p
as signée. Ce
p
endant,
r
ien d'aut
r
e ne vous acco
r
de l'auto
r
isation de modifie
r
ou dist
r
ibue
r
le P
r
og
r
amme ou les ouv
r
ages fondés su
r
lui. Ces actions sont inte
r
dites
p
a
r
la loi si vous
n'acce
p
tez
p
as la
pr
ésente Licence. En conséquence,
en modifiant ou dist
r
ibuant le P
r
og
r
amme (ou un
ouv
r
age quelconque fondé su
r
le P
r
og
r
amme), vous
signifiez vot
r
e acce
p
tation de la
pr
ésente Licence en le
faisant, et de toutes ses conditions conce
r
nant la co
p
ie,
la dist
r
ibution ou la modification du P
r
og
r
amme ou
d'ouv
r
ages fondés su
r
lui.
6.
Chaque fois que vous
r
edist
r
ibuez le P
r
og
r
amme (ou
n'im
p
o
r
te quel ouv
r
age fondé su
r
le P
r
og
r
amme), une
licence est automatiquement concédée au destinatai
r
e
p
a
r
le concédant o
r
iginel de la licence, l'auto
r
isant à
co
p
ie
r
, dist
r
ibue
r
ou modifie
r
le P
r
og
r
amme, sous
r
ése
r
ve des
pr
ésentes conditions. Vous ne
p
ouvez
im
p
ose
r
une quelconque limitation su
pp
lémentai
r
e à
l'exe
r
cice des d
r
oits oct
r
oyés au tit
r
e des
pr
ésentes
p
a
r
le destinatai
r
e. Vous n'avez
p
as la
r
es
p
onsabilité
d'im
p
ose
r
le
r
es
p
ect de la
pr
ésente Licence à des tie
r
s.
7.
Si, conséquement à une décision de justice ou
l'allégation d'une t
r
ansg
r
ession de b
r
evet ou
p
ou
r
toute
aut
r
e
r
aison (non limitée à un
pr
obleme de b
r
evet), des
obligations vous sont im
p
osées (que ce soit
p
a
r
jugement, conciliation ou aut
r
e) qui cont
r
edisent les
conditions de la
pr
ésente Licence, elles ne vous
excusent
p
as des conditions de la
pr
ésente Licence. Si
vous ne
p
ouvez dist
r
ibue
r
de maniè
r
e à satisfai
r
e
simultanément vos obligations au tit
r
e de la
pr
ésente
Licence et toute aut
r
e obligation
p
e
r
tinente, alo
r
s il en
découle que vous ne
p
ouvez
p
as du tout dist
r
ibue
r
le
P
r
og
r
amme. Pa
r
exem
p
le, si une licence de b
r
evet ne
p
e
r
mettait
p
as une
r
edist
r
ibution sans
r
edevance du
P
r
og
r
amme
p
a
r
tous ceux qui
r
eçoivent une co
p
ie