Brother International MFC 3100C Users Manual - French - Page 6

Avis - Responsabilités (États-Unis et Canada) EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES BROTHER, ET LEURS DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS (COLLECTIVEMENT BAILLEURS DE LICENCES BROTHER) N'ASSURENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES TACITES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION ET L'UTILISATION SPÉCIFIQUE CONCERNANT LE LOGICIEL. LE OU LES BAILLEURS DE LICENCE BROTHER N'ASSURENT AUCUNE GARANTIE, ET N'ASSURENT AUCUNE REPRÉSENTATION CONCERNANT L'UTILISATION OU LES RÉSULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL PAR RAPPORT À SON EXACTITUDE, SA FIABILITÉ, SA MISE À NIVEAU OU AUTRE. LE RISQUE QUANT AUX RÉSULTATS ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL EST INTÉGRALEMENT ASSUMÉ PAR VOUS. L'EXCLUSION DES GARANTIES TACITES N'EST PAS AUTORISÉE DANS CERTAINES PROVINCES. L'EXCLUSION CIDESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS. EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES BROTHER NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE DE CONSÉQUENCE, ACCIDENTEL OU INDIRECT (Y COMPRIS LES DOMMAGES ENTRAÎNÉS PAR LA PERTE DE BÉNÉFICES, L'INTERRUPTION DES AFFAIRES, LA PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU AUTRE) DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL MÊME SI LES BAILLEURS DE LICENCE BROTHER ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES PROVINCES N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES RESPONSABILITÉS POUR LES DOMMAGES DE CONSÉQUENCE OU ACCIDENTELS, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ DES BAILLEURS DE LICENCES BROTHER ENVERS VOUS POUR DES DOMMAGES RÉELS QUELLE QU'EN SOIT L'ORIGINE, ET QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION PAR CONTRAT, TORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ DU PRODUIT OU AUTRE, SERA LIMITÉE À 50 $ (ARGENT AMÉRICAIN). Avis de compilation et de publication Ce manuel a été compilé et publié sous la supervision de Brother Industries Ltd. Il couvre les descriptions et spécifications les plus récentes du produit. Le contenu de ce manuel et les spécifications du produit peuvent être modifiés sans préavis. Brother se réserve le droit d'apporter des modifications sans avis dans les spécifications et les matériaux contenus. Il ne saurait être tenu responsable pour tout dommage (même indirects) causés par une utilisation des matériels présentés, y compris, et sans limitation, par les erreurs typographiques et autres concernant la publication. iv A V I S - R E S P O N S A B I L I T É S