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Déclaration, Garantie, Chapitre, Dispositions, Générales

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IBM Déclaration de Garantie Z125-4753-07 11/2002 Chapitre 1 - Dispositions Générales La présente Déclaration de Garantie comporte trois chapitres, Dispositions Générales, Dispositions Nationales Particulières et Informations sur la garantie. Les dispositions du Chapitre 2 peuvent remplacer ou modifier celles du Chapitre 1. La garantie fournie par IBM au titre de la présente Déclaration de Garantie s'applique uniquement aux machines achetées en vue d'un usage personnel et non à des fins de revente. Le terme "Machine" désigne une machine IBM, ses dispositifs, conversions, mises à niveau, éléments, accessoires, ou combinaisons de ces éléments. Le terme "Machine" ne désigne pas les logiciels, qu'ils soient pré-chargés sur la machine ou installés ultérieurement. La présente Déclaration de Garantie ne porte atteinte à aucune des dispositions d'ordre public relatives aux droits des consommateurs. Etendue de cette garantie IBM garantit que chaque Machine 1) est exempte de défaut matériel ou de fabrication et 2) est conforme aux spécifications publiées officiellement par IBM ("Spécifications") disponibles sur demande. La période de garantie relative à la Machine prend effet à la date d'installation initiale et est indiquée dans le Chapitre 3 - Informations relatives à la garantie. Sauf indication contraire de la part d'IBM ou de votre revendeur, la date qui figure sur votre facture est la Date d'installation de la Machine. La plupart des dispositifs, conversions et mises à niveau impliquent le retrait des pièces et leur restitution à IBM. Une pièce qui remplace une pièce retirée bénéficiera du statut de cette dernière en termes de garantie. Sauf indication contraire de la part d'IBM, les garanties qui suivent ne s'appliquent que dans le pays ou la région d'achat de la machine. CES GARANTIES SONT LES SEULES GARANTIES DONT VOUS BENEFICIEZ. ELLES REMPLACENT TOUTES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE RELATIVE A LA VALEUR MARCHANDE ET A L'APTITUDE A UNE UTILISATION PARTICULIERE. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE ET LA DUREE DE CES GARANTIES SERA ALORS LIMITEE A LA PERIODE DE GARANTIE. PASSEE CETTE PERIODE, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUERA. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE DUREE DES GARANTIES IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE. Annexe C. Déclaration de garantie 59

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IBM
Déclaration
de
Garantie
Z125-4753-07
11/2002
Chapitre
1
-
Dispositions
Générales
La
présente
Déclaration
de
Garantie
comporte
trois
chapitres,
Dispositions
Générales,
Dispositions
Nationales
Particulières
et
Informations
sur
la
garantie.
Les
dispositions
du
Chapitre
2
peuvent
remplacer
ou
modifier
celles
du
Chapitre
1.
La
garantie
fournie
par
IBM
au
titre
de
la
présente
Déclaration
de
Garantie
s’applique
uniquement
aux
machines
achetées
en
vue
d’un
usage
personnel
et
non
à
des
fins
de
revente.
Le
terme
”Machine"
désigne
une
machine
IBM,
ses
dispositifs,
conversions,
mises
à
niveau,
éléments,
accessoires,
ou
combinaisons
de
ces
éléments.
Le
terme
”Machine"
ne
désigne
pas
les
logiciels,
qu’ils
soient
pré-chargés
sur
la
machine
ou
installés
ultérieurement.
La
présente
Déclaration
de
Garantie
ne
porte
atteinte
à
aucune
des
dispositions
d’ordre
public
relatives
aux
droits
des
consommateurs.
Etendue
de
cette
garantie
IBM
garantit
que
chaque
Machine
1)
est
exempte
de
défaut
matériel
ou
de
fabrication
et
2)
est
conforme
aux
spécifications
publiées
officiellement
par
IBM
("Spécifications")
disponibles
sur
demande.
La
période
de
garantie
relative
à
la
Machine
prend
effet
à
la
date
d’installation
initiale
et
est
indiquée
dans
le
Chapitre
3
-
Informations
relatives
à
la
garantie.
Sauf
indication
contraire
de
la
part
d’IBM
ou
de
votre
revendeur,
la
date
qui
figure
sur
votre
facture
est
la
Date
d’installation
de
la
Machine.
La
plupart
des
dispositifs,
conversions
et
mises
à
niveau
impliquent
le
retrait
des
pièces
et
leur
restitution
à
IBM.
Une
pièce
qui
remplace
une
pièce
retirée
bénéficiera
du
statut
de
cette
dernière
en
termes
de
garantie.
Sauf
indication
contraire
de
la
part
d’IBM,
les
garanties
qui
suivent
ne
s’appliquent
que
dans
le
pays
ou
la
région
d’achat
de
la
machine.
CES
GARANTIES
SONT
LES
SEULES
GARANTIES
DONT
VOUS
BENEFICIEZ.
ELLES
REMPLACENT
TOUTES
AUTRES
GARANTIES
OU
CONDITIONS,
EXPLICITES
OU
IMPLICITES,
Y
COMPRIS,
ET
DE
FAÇON
NON
LIMITATIVE,
TOUTE
GARANTIE
OU
CONDITION
IMPLICITE
RELATIVE
A
LA
VALEUR
MARCHANDE
ET
A
L’APTITUDE
A
UNE
UTILISATION
PARTICULIERE.
CERTAINS
ETATS
OU
LEGISLATIONS
N’AUTORISENT
PAS
L’EXCLUSION
DES
GARANTIES
EXPLICITES
OU
IMPLICITES,
AUQUEL
CAS,
L’EXCLUSION
OU
LA
LIMITATION
CI-DESSUS
NE
VOUS
SERA
PAS
APPLICABLE
ET
LA
DUREE
DE
CES
GARANTIES
SERA
ALORS
LIMITEE
A
LA
PERIODE
DE
GARANTIE.
PASSEE
CETTE
PERIODE,
AUCUNE
GARANTIE
NE
S’APPLIQUERA.
CERTAINS
ETATS
OU
LEGISLATIONS
N’AUTORISENT
PAS
LES
LIMITATIONS
DE
DUREE
DES
GARANTIES
IMPLICITES,
AUQUEL
CAS,
L’EXCLUSION
OU
LA
LIMITATION
CI-DESSUS
NE
VOUS
SERA
PAS
APPLICABLE.
Annexe
C.
Déclaration
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