Sony HT-G700 Operating Instructions - Page 117

Contrat De Licence D’utilisateur Final, Important, Licence D'utilisation Du, Logiciel

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CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL IMPORTANT : AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL (« CLUF »). EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRÉSENT CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DU PRÉSENT CLUF, VOUS NE POUVEZ PAS UTILISER LE LOGICIEL. Le présent CLUF est un contrat conclu entre vous et Sony Electronics Inc. (« SONY »). Le présent CLUF régit vos droits et obligations concernant le logiciel SONY de SONY et/ou de ses concédants de licence tiers (y compris les sociétés affiliées de SONY) et leurs sociétés affiliées respectives (collectivement nommés les « FOURNISSEURS TIERS »), ainsi qu'à l'égard de toute mise à jour/mise à niveau fournie par SONY, toute documentation imprimée, en ligne ou électronique relative à ce logiciel et tout fichier de données créé en utilisant ce logiciel (collectivement nommés le « LOGICIEL »). Nonobstant ce qui précède, tout logiciel compris dans le LOGICIEL auquel est associé un contrat de licence d'utilisateur final distinct (y compris, mais non de façon limitative, une Licence Publique Générale GNU et une Licence Publique Générale Limitée/ pour Bibliothèques) sera couvert par les dispositions du contrat de licence d'utilisateur final distinct qui s'appliqueront en lieu et place des conditions du présent CLUF dans la mesure précisée par ledit contrat de licence d'utilisateur final distinct (« LOGICIEL EXCLU »). LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL Le LOGICIEL est concédé sous licence et n'est pas vendu. Le LOGICIEL est protégé par les lois relatives aux droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle, ainsi que par des traités internationaux. DROITS D'AUTEUR Tous les droits et titres afférents et se rapportant au LOGICIEL (y compris, mais non de façon limitative, toute image, toute photographie, toute animation, toute vidéo, tout contenu audio, toute musique, tout texte et tout « applet » intégrés au LOGICIEL) sont détenus par SONY ou l'un ou plusieurs des FOURNISSEURS TIERS. OCTROI DE LICENCE SONY vous concède une licence limitée pour l'utilisation du LOGICIEL exclusivement avec votre appareil compatible (« APPAREIL ») et uniquement à des fins personnelles non commerciales. SONY et les FOURNISSEURS TIERS se réservent expressément l'ensemble des droits, titres et intérêts (y compris, mais non de façon limitative, l'ensemble des droits de propriété intellectuelle) afférents et se rapportant au LOGICIEL, qui ne vous sont pas spécifiquement octroyés aux termes du présent CLUF. OBLIGATIONS ET LIMITES Vous ne pouvez pas copier, publier, adapter, redistribuer, tenter de déterminer le code source, modifier, procéder à l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le LOGICIEL en tout ou en partie, ni créer d'œuvres dérivées du LOGICIEL, sauf si de telles œuvres dérivées sont intentionnellement facilitées par le LOGICIEL. Vous ne pouvez pas modifier ni altérer la fonctionnalité de gestion 57FR

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CONTRAT DE LICENCE
D’UTILISATEUR FINAL
IMPORTANT :
AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL,
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE
PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE
D’UTILISATEUR FINAL (« CLUF »). EN
UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ
LES CONDITIONS DU PRÉSENT CLUF. SI
VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS
DU PRÉSENT CLUF, VOUS NE POUVEZ
PAS UTILISER LE LOGICIEL.
Le présent CLUF est un contrat conclu
entre vous et Sony Electronics Inc.
(« SONY »). Le présent CLUF régit vos
droits et obligations concernant le
logiciel SONY de SONY et/ou de ses
concédants de licence tiers (y compris
les sociétés affiliées de SONY) et leurs
sociétés affiliées respectives
(collectivement nommés les
« FOURNISSEURS TIERS »), ainsi qu’à
l’égard de toute mise à jour/mise à
niveau fournie par SONY, toute
documentation imprimée, en ligne ou
électronique relative à ce logiciel et tout
fichier de données créé en utilisant ce
logiciel (collectivement nommés le
« LOGICIEL »).
Nonobstant ce qui précède, tout logiciel
compris dans le LOGICIEL auquel est
associé un contrat de licence
d’utilisateur final distinct (y compris,
mais non de façon limitative, une
Licence Publique Générale GNU et une
Licence Publique Générale Limitée/
pour Bibliothèques) sera couvert par les
dispositions du contrat de licence
d’utilisateur final distinct qui
s’appliqueront en lieu et place des
conditions du présent CLUF dans la
mesure précisée par ledit contrat de
licence d’utilisateur final distinct
(« LOGICIEL EXCLU »).
LICENCE D’UTILISATION DU
LOGICIEL
Le LOGICIEL est concédé sous licence et
n’est pas vendu. Le LOGICIEL est
protégé par les lois relatives aux droits
d’auteur et autres droits de propriété
intellectuelle, ainsi que par des traités
internationaux.
DROITS D’AUTEUR
Tous les droits et titres afférents et se
rapportant au LOGICIEL (y compris, mais
non de façon limitative, toute image,
toute photographie, toute animation,
toute vidéo, tout contenu audio, toute
musique, tout texte et tout « applet »
intégrés au LOGICIEL) sont détenus par
SONY ou l’un ou plusieurs des
FOURNISSEURS TIERS.
OCTROI DE LICENCE
SONY vous concède une licence limitée
pour l’utilisation du LOGICIEL
exclusivement avec votre appareil
compatible (« APPAREIL ») et
uniquement à des fins personnelles non
commerciales. SONY et les
FOURNISSEURS TIERS se réservent
expressément l’ensemble des droits,
titres et intérêts (y compris, mais non de
façon limitative, l’ensemble des droits
de propriété intellectuelle) afférents et
se rapportant au LOGICIEL, qui ne vous
sont pas spécifiquement octroyés aux
termes du présent CLUF.
OBLIGATIONS ET LIMITES
Vous ne pouvez pas copier, publier,
adapter, redistribuer, tenter de
déterminer le code source, modifier,
procéder à l’ingénierie inverse,
décompiler ou désassembler le
LOGICIEL en tout ou en partie, ni créer
d’œuvres dérivées du LOGICIEL, sauf si
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LOGICIEL. Vous ne pouvez pas modifier
ni altérer la fonctionnalité de gestion