Dell S3845cdn Printers Important Information - Page 61

Nom TÉmoigne De Votre Intention D'Être Tenu Par Les ModalitÉs, Produit

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LA PÉRIODE DE GARANTIE COMMENCE À LA DATE D'ACHAT. VOUS TROUVEREZ DES INSTRUCTIONS DE TRANSFERT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ À VOTRE NOM DANS LA DOCUMENTATION LIVRÉE AVEC VOTRE ORDINATEUR OU EN VISITANT LE SITE www.dell.com/register. TOUT COMME L'UTILISATION DU PRODUIT, LE TRANSFERT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ DU PRODUIT À VOTRE NOM TÉMOIGNE DE VOTRE INTENTION D'ÊTRE TENU PAR LES MODALITÉS DE CE CONTRAT. SI VOUS ACHETEZ DES PRODUITS, SERVICES, MAINTENANCE OU SUPPORT DE MARQUE TIERCE, DES MODALITÉS DE TIERS SUPPLÉMENTAIRES PEUVENT S'APPLIQUER. 3 Logiciels. Tous les logiciels sont fournis sujets au contrat de licence qui les accompagne ou qui vous est fourni en conjonction avec les logiciels. Dans le cas des logiciels qui vous sont fournis par Dell en conjonction avec des Services, si aucun contrat n'accompagne le logiciel, sous réserve que vous respectiez les modalités du présent Contrat, Dell vous accorde par les présentes une licence personnelle, non exclusive vous permettant d'accéder à un tel logiciel et de l'utiliser uniquement au cours des Services et exclusivement tel que nécessaire pour profiter des Services, tel qu'énoncé dans le/les Contrat(s) de service applicables. Une partie du logiciel peut contenir ou être comprise d'un logiciel libre, que vous pouvez utiliser selon les termes et conditions de la licence particulière sous laquelle le logiciel libre est distribué. Vous acceptez d'être lié par tout contrat de licence de cette sorte. Le titre de propriété des logiciels demeure entre les mains du/des concédant(s) de licence applicable(s). 4 Règles de retour ; échanges. Les retours et les échanges sont régis par les politiques du détaillant auprès duquel vous avez acheté le Produit. 5 Service et soutien Les offres de service peuvent varier. Outre les modalités, Dell et/ou votre prestataire de services tiers peuvent vous fournir de tels service et support conformément aux descriptions des services Dell à l'adressewww.dell.com/servicecontracts ou aux descriptions qui vous auront été transmises d'une autre manière. Ce Contrat et les modalités des descriptions des services Dell, le cas échéant, publiés en ligne au moment de l'achat s'appliquent à votre achat de services. Dell n'est pas tenue d'offrir des services et du support avant d'avoir reçu le paiement intégral du contrat de service/support faisant l'objet de l'achat. Dell n'est pas tenue d'offrir des services et du support d'une tierce partie, ni des services ou du support pour tout produit ou service que vous avez acheté par l'intermédiaire d'une tierce partie et non par l'intermédiaire de Dell. Il vous incombe de sauvegarder toutes les données, tous les logiciels et tous les programmes existants avant de recevoir des services ou du support (y compris du support téléphonique). Dell et/ou votre prestataire de services tiers ne seront en aucun cas responsables pour toute perte ou récupération de données, de programmes ou toute inhabilité à utiliser des système(s) entraînée par les services ou le support ou toute action ou omission, notamment négligence, par Dellou votre fournisseur de services tiers. Dell et/ou votre prestataire de services tiers ne sont pas autorisés par la loi à copier des matériaux piratés ou soumis à des droits d'auteur ni à copier ou manipuler des données non autorisées par la loi. Avant même que Dell et/ou votre fournisseur de services tiers ne vous fournissent des services ou du support, vous devez déclarer que votre/vos système(s) ne contient/contiennent pas de fichiers ou de données non autorisés par la loi. Vous devez également déclarer que vous êtes propriétaire des droits d'auteur ou que vous détenez une licence vous autorisant à faire des copies de tous les fichiers qui figurent sur votre système et que vous ne possédez aucune donnée qui rendrait Dell responsable d'une atteinte aux droits d'auteur si ces fichiers venaient à être copiés par Dell et/ou votre fournisseur de services tiers. Les pièces de rechange des Produits peuvent être neuves, équivalentes à neuves ou remises en état. Informations importantes 59

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LA PÉRIODE DE GARANTIE COMMENCE À LA DATE D'ACHAT. VOUS TROUVEREZ
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DANS LA DOCUMENTATION LIVRÉE AVEC VOTRE ORDINATEUR OU EN
VISITANT LE SITE
www.dell.com/register
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TOUT COMME L'UTILISATION DU
PRODUIT, LE TRANSFERT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ DU PRODUIT À VOTRE
NOM TÉMOIGNE DE VOTRE INTENTION D'ÊTRE TENU PAR LES MODALITÉS
DE CE CONTRAT
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OU SUPPORT DE MARQUE TIERCE, DES MODALITÉS DE TIERS
SUPPLÉMENTAIRES PEUVENT S'APPLIQUER.
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Logiciels
. Tous les logiciels sont fournis sujets au contrat de licence qui les accompagne ou
qui vous est fourni en conjonction avec les logiciels. Dans le cas des logiciels qui vous sont
fournis par Dell en conjonction avec des Services, si aucun contrat n'accompagne le logiciel,
sous réserve que vous respectiez les modalités du présent Contrat, Dell vous accorde par les
présentes une licence personnelle, non exclusive vous permettant d'accéder à un tel logiciel et
de l'utiliser uniquement au cours des Services et exclusivement tel que nécessaire pour
profiter des Services, tel qu'énoncé dans le/les Contrat(s) de service applicables. Une partie
du logiciel peut contenir ou être comprise d'un logiciel libre, que vous pouvez utiliser selon
les termes et conditions de la licence particulière sous laquelle le logiciel libre est distribué.
Vous acceptez d'être lié par tout contrat de licence de cette sorte. Le titre de propriété des
logiciels demeure entre les mains du/des concédant(s) de licence applicable(s).
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Règles de retour ; échanges
. Les retours et les échanges sont régis par les politiques du
détaillant auprès duquel vous avez acheté le Produit.
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Service et soutien Les offres de service peuvent varier
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Outre les modalités, Dell et/ou votre
prestataire de services tiers peuvent vous fournir de tels service et support conformément aux
descriptions des services Dell à l'adressewww.dell.com/servicecontracts ou aux descriptions qui
vous auront été transmises d'une autre manière. Ce Contrat et les modalités des descriptions
des services Dell, le cas échéant, publiés en ligne au moment de l'achat s'appliquent à votre
achat de services. Dell n'est pas tenue d'offrir des services et du support avant d'avoir reçu le
paiement intégral du contrat de service/support faisant l'objet de l'achat. Dell n'est pas tenue
d'offrir des services et du support d'une tierce partie, ni des services ou du support pour tout
produit ou service que vous avez acheté par l'intermédiaire d'une tierce partie et non par
l'intermédiaire de Dell.
Il vous incombe de sauvegarder toutes les données, tous les logiciels
et tous les programmes existants avant de recevoir des services ou du support (y compris du
support téléphonique). Dell et/ou votre prestataire de services tiers ne seront en aucun cas
responsables pour toute perte ou récupération de données, de programmes ou toute
inhabilité à utiliser des système(s) entraînée par les services ou le support ou toute action ou
omission, notamment négligence, par Dellou votre fournisseur de services tiers.
Dell et/ou
votre prestataire de services tiers ne sont pas autorisés par la loi à copier des matériaux piratés
ou soumis à des droits d'auteur ni à copier ou manipuler des données non autorisées par la loi.
Avant même que Dell et/ou votre fournisseur de services tiers ne vous fournissent des services
ou du support, vous devez déclarer que votre/vos système(s) ne contient/contiennent pas de
fichiers ou de données non autorisés par la loi. Vous devez également déclarer que vous êtes
propriétaire des droits d'auteur ou que vous détenez une licence vous autorisant à faire des
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donnée qui rendrait Dell responsable d'une atteinte aux droits d'auteur si ces fichiers venaient
à être copiés par Dell et/ou votre fournisseur de services tiers. Les pièces de rechange des
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