Pioneer AVH-X5600BHS Owner's Manual - Page 140

Annexe Informations complémentaires Informations complémentaires Licence, exonération de garantie et limite de responsabilité DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ Limitation de responsabilité LES GARANTIES EXPRIMÉES DANS LA GARANTIE LIMITÉE DE PIONEER SONT LES SEULES GARANTIES FAITES PAR PIONEER OU UN QUELCONQUE DE CES CONCÉDANTS DE LICENCE, SELON LE CAS. PIONEER ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Limites de responsabilité DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, NI PIONEER NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE SAURONT ÊTRE RESPONSABLES VIS-À-VIS DE VOUS DE TOUS DOMMAGES INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES, PUNITIFS OU SPÉCIAUX, QUELQUE SOIT LE FONDEMENT JURIDIQUE, QUE CE SOIT SUR LE FONDEMENT DE SA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU EXTRACONTRACTUELLE, Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE, MÊME SI CES PARTIES ONT ÉTÉ AVERTIES DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, LA PLEINE RESPONSABILITÉ DE PIONEER OU DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCOULANT DE OU LIÉE À VOTRE UTILISATION DES PRODUITS, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES RÉCLAMATIONS AU TITRE DE LA GARANTIE OU QUELCONQUE RÉCLAMATION POUR DES DOMMAGES MATÉRIELS, LE DÉCÈS OU L'INVALIDITÉ, INDÉPENDAMMENT DE L'INSTANCE ET DU MOTIF JURIDIQUE IN- VOQUÉ, CONTRACTUEL, RESPONSABILITÉ CIVILE OU PÉNALE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE), DE LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS OU DE TOUT AUTRE PRINCIPE DE DROIT, NE SAURAIT DÉPASSER MILLE DOLLARS (1 000 USD). CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES DOMMAGES OU LIMITE DE RESPONSABILITÉ, LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS, DANS LA MESURE OÙ ELLES SONT INTERDITES PAR LA LOI EN VIGUEUR, PEUVENT DONC NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. VOS DROITS SPÉCIFIQUES PEUVENT VARIER D'UNE JURIDICTION À L'AUTRE. libpng Sachez que Pioneer ne répondra à aucune question sur le contenu du code source. 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